RÈGLEMENT REL/iTIF ALI COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET 24 MAI 1873 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de V Académie ?,e composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l"''. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Méritoires présentés par un Membre 

 oup«run Associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu delà semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3:>. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de TAca- 

 démie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'a 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance p 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savan 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personn 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l' Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un r 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires so 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. 1 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomra 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet extn 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le fo 

 pour les articles ordinaires de la correspondance of 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être rem 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tar 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré dans 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvoyé i 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planche 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraiei 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptei 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des ai: 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports < 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrativ 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes rendu 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution duprc 

 sent Règlement. 



Les Savants étraagers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de l 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant S"". Autrement la présentation sera remise à la séance suivant 



