HÈGLEMENT REL4TIF Al'X COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des ^3 juin 18G2 et 2] mai 1870 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l' Académie.. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou G feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un vohune. 



Il y a deux volumes par année. 



Artu;lp: l*"''. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 oupar un Associé et ranger de l'Académie comprennent 

 au plus G pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de .^o pages par année. 



Toute Note manuscriLc d'un Memhic de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra ])a- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite cpie les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les .iio pages accordées ii chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communicjuéspar 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3>. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des ^^otes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont q 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séanc 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Sa 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des perse 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 1 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'u 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au nombre de pages requi: 

 Membre qui fait la présentation est toujours non 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet e? 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le 

 pour les articles ordinaires de la correspondance 

 cielle de l'Académie. 



ARriCLE 3. 



Le bon à firer de cluupic Membre doit être r 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus I 

 le jeudi à 10 heures du malin ; faute d'être rei 

 temps, le litre seul du Mémoire est inséré da 

 Comple rendu actuel, et l'extrait est renvoyi 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Plarickes et tirage à pari. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni plane 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures sera 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures coni] 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 teurs; il n'y a crexception que pour les Rapport 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administra 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes ren 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du j 

 sent Reniement. 



Les Savants étrangers à 1 Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précèc la séaace. avant 5\ Autre oient la présentation sera re.nise à la séance suivi 



