RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des aS juin 1862 et a/j mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances' de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



H y a deux volumes par année. 



Article 1". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages |)ar année. 



Toute INote manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendude la semaine qtie si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés i)ar le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Ln Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Les Comptes rendus ne repro<luisenl pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit lait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix j)roposés par rAc:uiémie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 





ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'auta 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance p 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personne 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac 

 demie peuvent être l'objet-d'une analyse ori d'un ré 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires sor 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis, l 

 Membre qui fait la présentation est toujours nommt 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extra 

 autaiil qu'ils le jugent convenable, comme ils le foi 

 pour les articles ordinaires de la correspondance of 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus lard, 

 jeudi à 10 heures du malin; faute d'être remis à temp 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Co/n/)/erertr 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu si 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, 



figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraie 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures compte 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des a 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative f I 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus apr 

 l'impression île chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du p 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent fane présenter 

 déposer »" Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, 



leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés del 

 avant 5V Autrement la présentation sera remise 4 la séance suivaH] 



