RÈGLEMENT RELATIF ALI COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 2 3 juin 1862 et 2/i mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie sa composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentes par des savants étrangers à l'Académie. 



CImque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages bu 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Ar.TicLE l'^''. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Memjjre 

 oupar un Associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes 1-endus plus de ,5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu delà semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3'. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 hre, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix.proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qisj 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séanc(j 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des San 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des perso 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de.l' 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'u 

 sumé cpii ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au'nombre de pages requis 

 Membre qui fait la présentation est toujours norr 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet ex 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le 

 pour les articles ordinaires de la correspondance 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être ri 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus t 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être ren 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré dai le 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvoyi m 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni plane ■ 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures ser. 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures conij 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais de 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapport 1 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



. Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrai 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes rem 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du f 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à 1 Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de» 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5\ Autrenient la présentation sera remise à la séance suivas- 



