RÈGLEMENT RELATIF ALI COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et a'i mai 1870 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou nun^éro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1"'. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits lies Mémoires présentés par un Membre 

 ouparun AssociéétrangerderAcadémie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu delà semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires ; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 

 Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3>. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bui^eau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus^ mais les 





Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qaij 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séancpiJ 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. - 



Article 2. — Impression des travaux des Sa\ 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des perse 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 1 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'i 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au'nombre de pages requi 

 Membre qui fait la présentation est toujours noi 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet e 

 autant rpi'ils le jugent convenable, comme ils I 

 pour les articles ordinaires de la correspondanci 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus 

 le jeudi à 10 heures du malin ; faute d'être n 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré d 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvo 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier 



Article 4. — Planches et tirage à par 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni plai 



ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures se 



autorisées, l'espace occupé par ces figures cdn 



pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais d 



teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapp 



les Instructions demandés par le Gouvernemei 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission adminis" 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes r 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution d 

 sent Rèalcment. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont pne: 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5\ Autreii>ent la présentation sera remise à la séance s 



