RÈGLEMENT REL4ÏIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SEANCES DES 2 3 JUIN ,862 ET 2/, MAI, 1870 



Les Coitiptt's rendus liehdornadaircs drs séances 

 de 1/ Académie s(t coniposont des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Charpie cahier ou num(h-o des Comptes rendus a 

 4!^ pa<,res ou G feuiHes en moyenne. 



2(1 numéi'os composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article i"'. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 



oupar un Associéétrangèrdel'yicadémie comprennent 

 au plus () pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manusciite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les do pages accordées à chaque Membre. 

 Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent |)as les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, 'ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avani de les re 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont inq.rimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le soni 



tant que l'Académie l'aura décidé. t 



Les Notices ou Discours prononcés en séSi 



blique ne font pas partie des Comptes rendus 



Ahticle2. - Impression des travaux des S, 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des per 

 qui ne sont pas MemjDres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoire 

 tenus de les réduire au nombre de pages reqi 

 Membre qui fait la présentation est toujours ne 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet . 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 

 pour les articles ordinaires de la correspondanc 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être 

 à rimpriinerie le mercredi au soir, ou, au plus 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être r<: 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré d 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvc 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier 



Article L — Planches et tirage ci par 



Les Comptes rendus ne contiennent ni plan 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures sei 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures coin 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais de 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les lîappoi 

 les Instructions demandés par le GouveiTiemenl 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administri 

 tait un Rapport sur la situation des Comp.'es rei 

 après l'impression de chaque volume 



'S SOI 



sent Règlement 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du 



4::^i:tcS;:r :: 'j:::^x::t^::^:^t:::::, '«-- «^par mm. les secrétaires perpétuais so„t pri.s d 



ùamea. qu. précède la séance, avant 5". Autrement la présentation sera remise à la séance sui. 



