STATUTS 



DK LA 



SOCIÉTÉ ROYALE MALACOLOGIQUE 



DE 



BELGIQU E 



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CHAPITRE PREMIER. 

 Dispositions générales. 



Article premier . — La Société prend pour litre : Société Malaco- 

 logique de Belgique. 



Art. 2. — Son but est de propager le goût des études malacolo-. 

 giques, d'en faire apprécier l'utilité et de concourir aux progrès de 

 la science, en formant des collections et une bibliothèque, en publiant 

 àes Annales et en prenant telle autre mesure qui peut être jugée utile. 



Elle entend la malacologie dans son acceptation la plus étendue, 

 embrassant tous les animaux inférieurs, Mollusques et Radiaires, etc., 

 soit vivants, soit fossiles. 



Art. 3. — La Société a son siège à Rruxelles. 



Art. 4. — La Société ne peut être dissoute que du consentement 

 unanime de ses membres effectifs. En cas de dissolution, les collec- 

 tions scientifiques, bibliothèque et archives appartiennent à l'État; 

 le mobilier est vendu, et, après apurement des comptes, l'excédant 

 donné aux hospices de Rruxellss. 



L'avoir de la Société est placé sous la sauvegarde de l'État, lorsque 

 le nombre des membres effectifs se trouve inférieur à sept. 



Art. 5, — Aucune modification ne peut être apporté au présent 

 chapitre des Statuts. 



Les chapitres suivants peuvent être modifiés par une assemblée 

 générale, spécialement convoquée à cet effet par le Conseil, et du 

 consentement des trois quarts des membres effectifs de la Société. 



