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ënergiquemenl par l'accession de l'Union h la Ligue euro- 

 péenne de 1780. Elle se développe dans la suite d'une 

 manière propre et autonome. Demeurés neutres pendant 

 les guerres qui déchirèrent l'Europe à cette époque, les 

 États-Unis concoururent dans une mesure considérable, 

 en dépit de quelques défaillances, à l'évolution d'une 

 neutralité nettement juridique, émancipée du joug des 

 belligérants, impartiale envers chacun d'eux. Il faut rap- 

 peler ici la proclamation solennelle de neutralité faite 

 par le grand Washington, le 22 avril 1793. Signalons 

 encore les règlements de 1795 et le « Foreign Enlistment 

 Act » de 1794 : ils constituèrent le régime le plus parfait 

 de l'époque, surtout en ce qui concerne la détermination 

 des devoirs des neutres. Ils ont été appliqués jusqu'à la 

 promulgation du « Neutrality Act » de 1818, encore en 

 vigueur, et dont voici les principales dispositions : 



1° Il est défendu à tout citoyen des P^tats-Unis d'accep- 

 ter ou d'exercer aucune commission qui ait pour objet 

 l'accomplissement d'actes hostiles contre une nation 

 amie; 



2° Tout enrôlement à bord d'un navire de guerre ou 



veront à bord des navires appartenant aux citoyens des parties con- 

 tractantes, nonobstant que la cargaison ou partie de celle-ci appartienne 

 aux ennemis d'une des deux parties susdites. » Voy. Pasquale Fiore, 

 Nouveau droit international -public, 2'' édition, trad. par Antoine, t. III, 

 p. 398. En pratique, les États-Unis furent loin d'être irréprochables et 

 l'on sait que c'est la conduite violente des armateurs « insurgents » 

 qui en 1778 et en 1779 servit de prétexte à Catherine II pour neutra- 

 liser les mers du Nord. Fauchille, La diplomatie française et la 

 Ligue des neutres de 1780, p. 393. 



