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Brabant; des officiers criminels territoriaux , des pou- 

 voirs des officiers criminels territoriaux, des iieutenants 

 des officiers , des sergents et de l'Office fiscal du Conseil de 

 Braliant. Fruit d'un travail approfondi et presqu'exclusi- 

 vement composé à l'aide de renseignements fournis par 

 les archives judiciaires du Brabant, ce chapitre est incon- 

 testablement l'un des plus intéressants du mémoire. Nous 

 citerons surtout les pages où l'auteur s occupe du Drossaert 

 du duché, des groupes hiérarchiques que formaient les 

 officiers territoriaux, des rapports existant entre les offi- 

 ciers ducaux et les officiers seigneuriaux, de la forme et 

 des conditions des commissions rogatoires, de l'Office fiscal 

 du Conseil de Brabant et enfin de la composition (poin- 

 tinge), admise du treizième au seizième siècle et si souvent 

 confondue avec l'ancien système du Wehrghelt, quoiqu'elle 

 n'eût avec celui-ci que des rapports très-éloignés. 



Le chapitre II traite des tribunaux de répression exis- 

 tant dans le Brabant. Il se compose de cinq paragraphes , 

 dont le premier est consacré aux commissions extraordi- 

 naires et aux actes de juridiction criminelle émanés des 

 États du Brabant; le second, aux tribunaux exception- 

 nels, parmi lesquels figuraient les tribunaux de famille, 

 qui possédaient une importance réelle; le troisième, aux 

 échevinages; le quatrième, au Conseil de Brabant; le cin- 

 quième , à la compétence respective des tribunaux échevi- 

 naux et du Conseil de Brabant. 



Le chapitre IIl traite, en trois paragraphes, des prin- 

 cipes généraux sur la vengeance individuelle et sur l'action 

 judiciaire des parties lésées, du système des trêves con- 

 sacrées par les heures^ de la réparation du dommag(; 

 causé et de la paix du sang. Nous devons ajouter que l'au- 

 teur a suivi ces théories dans toutes leurs vicissitudes, de- 



