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 leur a suivi la seule voie qui, dans ces matières, pouvait 

 le conduire à un résultat certain : l'étude scrupuleuse des 

 faits particuliers. Cette étude lui a permis de compléter et 

 très-souvent de rectifier l'intéressant Essai de M. Van Goet- 

 sem sur les heures brabançonnes du treizième siècle. 



En dernier résultat, nous dirons que, malgré quelques 

 défauts, plutôt de forme que de fond, le mémoire nous 

 semble répondre complètement à la question posée par 

 l'Académie; qu'il se distingue par l'encbaînement logique 

 et méthodique des matières, de même que parla quantité 

 immense de documents inédits que l'auteur à mis à con- 

 tribution; qu'enfin, dans une matière encore peu étudiée 

 en Belgique, il marque nettement les diflerences qui sépa- 

 raient notre droit propre de l'ancien droit français et du 

 droit germanique pur. Nous croyons caractériser parfai- 

 tement ce savant et remarquable travail en disant qu'il a 

 comblé, pour l'ancien duché de Brabant, la lacune que pré- 

 sentait l'histoire des délits et des peines, entre les heures 

 du treizième siècle et les écrits de Damhouder et de George 

 de Ghewiet. 



Nous estimons, en conséquence, qu'il y a lieu de décer- 

 ner le prix à l'auteur du mémoire portant la devise citée 

 au début de ce rapport. » 



Mtappot'i de M, Eugàttti Oefacqz. 



« Le mémoire que l'Académie m'a fait Thonneur de 

 renvoyer à mon examen avait à satisfaire à la condition 

 de ce programme : Faire Vhisloire du droit pénal dans 

 l'ancien duché de Brabant. 



Ce n'était pas une tache aisée que de tracer le tableau 



