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TROISIEME QUESTION. 



Faire lliistoire du droit pénal dans Vancien duché de 

 Brabant, 



• tlappot't de 19i. *ff.-*ff. Thonissen. 



f( En réponse à la troisième question du programme de 

 concours de cette année , la classe a reçu un mémoire por- 

 tant l'épigraphe suivante, empruntée à Josse de Dam- 

 liouder : « jl faut punir les malfaiteurs, afm que la peine 

 » d'un donne crainte à plusieurs, et que ceux qui, par 

 » exemple domestique, ne sont incités à bien faire, soient 

 » contraints par la médecine de correction. » Le manuscrit 

 comprend, avec les notes et les tables, plus de trois cents 

 pages in-fol. d'une écriture ordinaire. 



Le meilleur moyen de faire connaître à l'Académie la 

 valeur réelle du mémoire soumis à son appréciation con- 

 siste, croyons-nous, à lui en offrir une analyse exacte. 



C'est par cette analyse iidèie et complète que nous débu- 

 terons. 



Les recherches de l'ajiteur embrassent une période de 

 huit siècles. H remonte aux origines carlovingiennes du 

 droit criminel du Brabant , et il le suit dans ses développe- 

 ments successifs, jusqu'à l'époque où, dans toutes ses par- 

 ties essentielles, les édits généraux viennent lui enlever 

 son caractère propre, pour le confondre insensiblement 

 dans une sorte de droit national applicable à toutes les 

 parties des Pays-Bas catholiques. 



Dans une introduction succincte, Tauteur détermine les 

 limites du sujet à traiter, expose ses vues sur les origines 



