RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l". — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou parun associéétranger derAcadémiecomprennenl 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu ÀQ la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits dcs^émoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autar 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personni 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un n 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires so 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. I 

 Membre qui lait la présentation est toujours nomm 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cetExtn 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le fo 

 pour les articles ordinaires de la correspondance ol 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remi: 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à tem 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Com/jZer^ 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu s 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, 



figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraie 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures compte 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais desî 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative^ 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus api 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du p 

 sent Règlement. 



Les Savant» étrangers à l'Académie qni désirent faire présenter 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance; 



leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de' 

 , avant 5". Autrement la présentaUon sera remise à la séance suiïa 



