RÈGLKMENT RELATIF AUX COMPTES RENDIS 



ADOPTÉ DANS LES SEANCES DES 23 JUIN 1 862 ET 2/j MAI 1876 



l,es Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 I. 'Académie se composent des exirails des travaux <le 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro <les Comptes rendus a 

 iH pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou parunassociéélranperderAcadémiecomprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu Ag la semaine que si elle a élé remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits (les Mémoires lus ou c<'mmuniquéspar 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 piSges [)ar numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3a pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit lait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicieen rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 s«»nl imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux [)rix décernés ne le sont qu'autan! 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lu> ou présentés par des personnes 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca- 

 démie peuvent être l'objet d'une analyse on d'un ré- 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Membre qui lait la présentation est toujours nommé; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extrail 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le font 

 pour les articles ordinaires de la correspon<iance otfi- 

 cielle de l'Académie. 



Article ',^. 



Le hon a tirer de chaque Membre doit être remis à 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus lard, le 

 jeudi à I o heures du malin ; taille d'être remis à temps, 

 le titre seul du Mémoire est inséré<lans le Compte rendu 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu sui- 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, n- 



figures. 



Dans le cas exceptiennel où des figures serai«|ii 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptée 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports e 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative tai 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus -ipre 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution <iu ()r( 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers Â l'Académie qui désirent faire présenter 

 déposer *n Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance 



leurs Mémoires par MM les Secrétaires perpétuels sont priés ûe U 

 avant 5^ Autrement la présentation sera remise à ta séance suivant 



