RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SEANCES DES 23 JUIN 1862 ET ll[ MAI 1876 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 i 'Académie se composeiil des exlrails des travaux de 

 ses Membres el de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Ahticle i". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note u anuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu àe la' semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pi'ges par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3a pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit iait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ds donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatils aux prix décernés ne le sont qu'autc 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance \ 

 hlique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personi 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants df l'A 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse oti d'un 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires s 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. 

 Membre qui lait la présentation est toujours nomi 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Ext 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le 1 

 pour les articles ordinaires de la correspondance i 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon a tirer de chaque Membre doit être reir 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tan 

 jeudi à 10 heures du matin; taute d'être remis à ter 

 le titre seul du Mémoire est insérédans le Compte n 

 actuel, et l'extraii est renvoyé au Compte rendu 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches el tirage à fiurt. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planche; 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures sert 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comf 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais de; 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rappor 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Clommission adininistralivi 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus a 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du 

 Sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent (aire présenter 

 déposer an Sscrétariat au plus tard le Samedi crui précède la séance. 



leurs Mémoires par MM les Secrétaires perpétuels sont priés 

 avant 5*. Autrement la présentation sera remiss à la séance gui 1 



