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vous perdons pas loul enlier. Immortalisé par vos travaux, 

 aimé et respecté pour vos vertus, vous laissez à votre pays 

 un liéritage de gloire, de science et d'honneur qui sera 

 pieusement recueilli par les générations à venir. 



NOTES BIBLIOGRAPHIQUES. 



J'ai l'honneur d'offrir à la Classe, au nom de M. E. 

 Descamps-David, professeur à la Faculté de droit de l'Uni- 

 versité de Louvain, une étude intitulée : La mosaïque 

 conslitiitionnelle. Essai sur les sources du texte de la 

 Constitution belge. 



Comme le fait justement observer l'auteur, « l'origine 

 première des libertés et des principes de gouvernement 

 consacrés par la Constitution a été l'objet de savantes 

 investigations. Les sources directes du texte de notre pacte 

 fondamental n'ont pas été explorées d'une manière métho- 

 dique et complète ». C'est une lacune dans la science de 

 notre droit public et de notre histoire constitutionnelle. 

 Cette lacune, M. Descamps a essayé de la combler. 



Après avoir fait ressortir l'importance, au point de vue 

 interprétatif, de la connaissance des sources du texte 

 constitutionnel , l'auteur recherche successivement les 

 vestiges de notre pacte fondamental dans les constitutions 

 de 1791, 1795, de l'an 111, de l'an VllI et de l'an XII, la 

 Constitution sénatoriale de 1814 ei l'acte additionnel de 

 1815, dans les chartes françaises de 1814 et de 1850, la 

 loi fondamentale des Pays-Bas, les constitutions anglaise 

 et américaine, etc. 



Cet intéressant travail arrive ainsi à reconstituer, en 

 quelque sorte de toutes pièces, l'œuvre du Congrès national. 



P. WiLLEMS. 



