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Le résultat inévitable de toutes ces exemptions par 

 catégories de personnes fut de réduire à peu de chose le 

 produit du tonlieu, qui ne se préleva plus que par excep- 

 tion et dont le taux alla constamment en s'afiaissant par 

 suite de la diminution constante de la valeur des monnaies. 

 Nos princes eurent alors recours à un moyen extrême : ils 

 créèrent de nouveaux lonlieux, comme le lit, notamment, 

 le duc de Brabant Jean III; de là les expressions de vieux 

 et nouveau toniieux que l'on rencontre dans les anciens 

 documents. 



Les ducs de Bourgogne, d'autant plus besoigneux qu'en 

 même temps que leurs relations extérieures, les frais d'en- 

 tretien de leur cour, de leur armée et de leur diplomatie 

 augmentaient, créèrent aussi des péages qui n'existaient 

 pas avant eux. Leurs sujets se montrèrent très-mécontents 

 de cette innovation et en exigèrent l'abrogation dans les 

 Joyeuses-entrées, dont les dispositions relatives aux ton- 

 lieux restèrent sans exécution ou furent révoquées (I). 

 L'usage s'introduisit enfin, sous Charles-Quint, de frapper 

 les marchandises étrangères de droits d'entrée et de sortie 

 en temps de guerre, et de prélever ce que Ton appelait des 

 licences (licenlen) sur ceux que l'on autorisait à trafiquer 

 avec l'ennemi (2). 



(1) Les Joyeuses-entrées de Philippe le Bon, de Charles le Téméraire 

 et de Marie de Bourgogne contiennent plusieurs dispositions relatives au 

 mode de perception des toniieux et à des péages nouveaux dont l'abroga- 

 tion était désirée. 



(2) Un droit de sortie, d'un centième de la valeur, fut établi par un 

 édit du 13 janvier 1342-1513; quelques années après (29 octobre 1531 ), 

 ce droit fut remplacé par une autre taxe d'un demi-centième, perçu lai;l 

 à la sortie qu'à l'entrée des marchandises. L'usage des licences ou impôt 

 perçu sur les négociants à qui l'on accordait la licence ou permission de 



