RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 E^24 MAI 1875 



hes' Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro ties Comptes rendus a 

 ZjS pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



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Article 1". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits desMémoiresprésentéspar un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus i^lus de 5o Y>ages par année. 



Toute ISote manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu de la semaine que si elle a été remise 

 le iour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3a pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit lait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'auti 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séanc 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus 



Article 2. — Impression des travaux des Savanb 

 étrangers à l'Académ' 2. | 



Les Mémoires lus ou présentés par des person 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de Vi 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 1 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis 

 Membre qui fait la présentation est toujours nom 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Ex 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le 

 pour les articles ordinaires de la correspondance 

 cielle de l'Académie. 



Les Savants étrangers à TAcadémie qui désirent faire présenter 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit être rei 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tai 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à te 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Compte 1 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rende 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni plancha 



figures. 



• Dans le cas exceptionnel où des figures sei 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures con 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais d 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rappc 

 les Instructions demandés par le Gouvernemer 



Article 5. 

 Tous les six mois, la Commission administrât, 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus 

 l'impression de chaque volume. 

 I Les Secrétaires sont chargés de l'exécution c 

 1 sent Règlement. 



"J;;;;;^;" par mm. les secrétaires P^n^^^^^'.^^nc^ 

 . avant 5^ Autrement la présentation sera remise à la séance 



