RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 28 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de V Académie se composent des extiaits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l*^ — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ouparunAssociéétrangerdeFAcadémie comprennent 



au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires ; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'au- 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personnes | 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca- 

 démie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un ré- 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Membre qui fait la présentation est toujours nommé; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet extrait 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le font 

 pour les articles ordinaires de la correspondance offi- 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remisa 



temps. 



le titre seul du Mémoire est inséré dans le 



Compte rendu actuel, et l'extrait est renvoyé au 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraient 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptera 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports et 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes rendus 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés do les 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi (jui précède la séance, avant 5". Autrement la présentation sera remise à la séance suivaDts. 



