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RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUE 



Adopté dans i.es sé.^nces des 23 fum 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extiaits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou iNotes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou, numéro des Comptes rendus Sl 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



2f) numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1"^. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 oupar un AssociéétrangerderAcadémie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3:i pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Noies sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces iNotes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



sont 



■(' lis. I, 

 niint 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sonqu'j 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en sécMn, 

 blique ne font pas partie des Comptes rendu 



Article 2. — Impression des travaux des ivmit- 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des pi,onii 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants c l'Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou un;' 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoi > 

 tenus de les réduire au nombre de pages n 

 Membre qui fait la présentation est toujours 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire c* extra 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme i lefo 

 pour les articles ordinaires de la corresponda ;e oia 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaijue Membre doit ê! remis 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au p s tard, 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'êlrtemisi 

 temps, le titre seul du Mémoire est insér( lans i 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est reriyé au 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cal r. 



Article 4. — Planches et tirage à i''t- 



Les Comptes rendus ne contiennent ni \ nclie- 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures iraieii 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures c npter 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frai^lesa! 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Raports- 

 les Instructions demandés par le Gouvernennt. 



Article 5. ' 



Tous les six mois, la Commission admiiitratu 

 fait un Rapport sur la situation des Compicenii 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécutioi du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à I Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuel» sont p: ' '"' 

 déposer au Secrétariat au plus tara le Samedi îjui précède la séance, avant S*". Autrement la présentation sera remise à la séanc îw"" 



