RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS T. ES SÉANCES DES 2.3 rUIN 1862 ET 2 'j MAI 1873 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extiaits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l". — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ouparun Associéétrangerde l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3:>. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Si 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des pers 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d' 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoire! 

 tenus de les réduire au nombre de pages requ 

 Membre qui fait la présentation est toujours no 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils i • 

 pour les articles ordinaires de la correspondaui 

 cielle de lAcadémie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plu; 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être r 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré d m 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvc 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier 



Article 4. — Planches et tirage à par 



Les Comptes rendus ne contiennent ni plaii 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures sci 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures cou 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais di 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rappc 

 les Instructions demandés par le Gouvernemen 



Article ô. 



Tous les six mois, la Commission administi 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes re 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution di 

 sent Règlement. 



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Las Savant? étrangers à l'Acadàmie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par UU. les Secrétaires perpétaels sont priés 

 diposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant S**. Antrement la présentation sera remise à la séance soi 



