RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS | 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 i 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se coniposenL des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article I". — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits desMémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu de la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reprotkiisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'A- 

 cadémie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux |)rix décernés ne le sont qu'autat 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pt 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou présenlés par des personm 

 (lui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac; 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un « 

 suiné qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires soi 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis, l 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomm( 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extra 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le foi 

 pour les articles ordinaires de la correspondance ofl 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, 

 jeudi à 10 heures du matin; faute d'être remis à temp 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Compte reno 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu su 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraiei 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptai 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des ai 

 Leurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fa 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus apn 

 l'impression tie chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pr 

 sent Rèslement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qpii précède la séance 



leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de 

 , avant 5*". Autrement la présentation sera remise à la séance suivan 



