RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 V Académie se composent des extraits des travaux de 

 SCS Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article I*'. — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut doimer aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages |jar année. 



Toute.Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu àe la semame que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



liCS Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 piïges par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'A- 

 cadémie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droils qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'auta 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance p 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des persomi 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un i 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires se 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. 

 Membre qui lait la présentation est toujours nomrr 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extr 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le fc 

 pour les articles ordinaires de la correspondance 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à tem| 

 le titre seul duMémoire est insérédans le Compleren 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu s 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures compta 

 pour l'étendue réglementaire. I 



Le tirage à part des articles est aux frais des î 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports 

 lerinstructions demandés par le Gouvernemenl 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative! 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus api 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du p 

 sent Règlemenl. 



des figures serait 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5\ Autrement la présentation sera remise à la séance suiva 



