RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feudles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article i". — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 



au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu àe la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 P*ïg6S par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3i pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent [)as les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit l'ait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préiudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus , mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qui 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séam 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savi 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des peri 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d' 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoire 

 tenus de les réduire au nombre de pages reqi 

 Membre qui fait la présentation est toujours n( 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 

 pour les articles ordinaires de la correspondan 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être 1 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plusl 

 jeudi à 10 heures du matin; faute d'être remis à 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Co/??/?/ 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte ren 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni plam 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures j 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures ce 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapj 

 les Instructions demandés par le Gouvernent 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administra 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendu 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution 



sent Règlement. 



I 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance 



leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont p 

 , avant 5^ Autrement la présentation sera remise à la séanc 



