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bords, s'accumulent dans les sinosites ou dans les profondcurs, 

 partout ou le courant est fai])le, y forment des couches plus ou 

 nioins epaisses qui se putrefient Icntement on degageant des gaz 

 auxqucls I'hydrogene sulfure vient se meler souvent. Dans cet 

 etat les eaux corrompues deviennent impropres aux usages do- 

 mestiques, tuentlepoisson, infectentles puits qa'elles alimentent, 

 et exhalent au loin une odeur repoussante. 



Les auloiites locales sc sont emues d'un etat de clioses qui a 

 souleve les plaintes unanimes et reiterees des populations. Par 

 ordre de Son Excellence M. le minislre de I'agricuUure, du com- 

 merce ct des travaux publics, une Commission d'enquele compo- 

 see de MM. Chevreul , president; Melier , Feburier et Wurtz, 

 s'est rendue sur les lieux et a visile les usines qui avaient ele I'ob- 

 jet des plaintes. L'honorable M. Chevreul a rendu compte de celte 

 mission dans un rapport. Avant de sanctionner les propositions 

 de la Commission d'enquete, I\l. le ministre a voulu les soumettre 

 aux lumieres reunies des Comites d'hygiene des arts et manufac- 

 tures. Une Commission composee de MM. Rayer, president; Julien 

 Chevreul, Melier-Bannos, Feburier, le Chatelier, Bussy, Detaille 

 et Wurtz, s'est principalement appliquee a la recherche et a 

 I'examen des moyens les plus propres a remedier aux dangers re- 

 sultant de I'evacution des vinasses dnns les cours d'eau, et ellc a 

 conclu a I'adoption des mesures suivantes : 



« L'evacuation des vinasses dans les cours d'eau ou leur ab- 

 sorption par le sol ne pourra avoir lieu, k I'avenir, qu'aux condi- 

 tions et avec les restrictions enoncees ci-apres : 



(( Art. 1". L'ecoulement de ces residus dans les fosses ou 

 marres stagnantes ne pourra etre tolere dans aucun cas. 



« Leur evacuation dans des puits absorbants ne pourra etre 

 autorisee qu'a litre provisoire, et sous toute reserve de retrait des 

 autorisations donnees, dans le cas ou ce moyen presenterait des 

 inconvenients constates. 



« Art. 2. L'acidc libre contenu dans les vinasses devra etre 

 neutralise. 



« Art. 3. Les vinasses provenant d'un traitement du jus de bet- 

 teraves par I'acide sulfurique ne pourront etre evacuees dans les 

 cours d'eau qu'apres avoir etc clarifiecs completement, soit par 

 voie d'infiltration a un sol argileux draine , soit par la chaux et 

 la fdtration i\ travers le sable ou tout autre moyen de filtration 

 equivalent. 



« Les cours d'eau dans lesquels les vinasses clarifiees seront 



