T. IX, 3 octobre 1856. Ciaquieme aanee. 



COSMOS. 



NOUVELLES ET FAITS DIVERS. 



Nous apprenons avec bonheur, nous ne le cachons pas, que 

 M. Goodyear et ses cessionnaires MM. Hutchinson, Henderson 

 et Cie ont perdu le proces qu'ils avaient intente a MM. Soleliat 

 freres, de Saint-FAienne, pour leur faire cesser la fabrication des 

 cbaussurcs en caoutchouc vulcanise. La Cour imperiale de Paris, 

 quatrieme chambre, considerant: que des declarations faites par 

 un grand nombre de temoins, et par M. Goodyear lui-meme, il 

 resulte la preuve que, des 1842, deux ans avant que M. Goodyear 

 se fut fait breveter pour sa decouverte, en France ou a Fetranger, 

 cette decouverte avait cesse d'etre nouvelle ; que les produits en 

 avaient etJvendus en AmeriqueetenAngleterre;... que toutes les 

 fois qu'il y a divulgation anterieure, notamment pour Fusage 

 public de l'industrie, la de'cheanceestencourue;... qu'apres avoir 

 oblenu son brevet en France, le 16 avril 1844, M. Goodyear n'en a 

 fait aucun usage serieux avant le mois de juillet 1847; que 

 M. Goodyear ne justifle son inaction par.'aucun motif suffisant;.. que 

 l'industriel breve te ne petit, sous peine de decheance, introduire 

 en France des produits fabriques a l'etranger, suivant les proce- 

 des de son brevet; et que de fait depuis 1847 jusqu'en 1854 des 

 importations considerables de chaussures en caoutchouc vulca- 

 nise ont ete faites en France, par des Societes americaines, aux- 

 quelles M. Goodyear avait cede ses brevets;.... que M. Goodyear 

 ne s'est servi, pendant plusieurs annees, du brevet d'importation 

 qu'il avait pris en France que pour s'assurer dans ce pays le mo- 

 nopole de la vente des produits qu'il fabriquait ou faisait fabri- 

 quer en pays etranger sur la plus vaste echelle;... decharge les 

 appelants des condamnalions contre eux prononcees, les renvoie 

 des fins de la poursuite , etc. , etc. Nous disons que nous nous 

 rejouissons grandement de cet arret, parce qu'il est demontre 

 pour nous que l'invention du caoutchouc vulcanise est une inven- 

 tion franchise, dont l'honneur revient a M. le docleur Bailhelemy, 

 qui prit son premier brevet en 1838. Cet arret est d'autant plus 

 remarquable que M. Goodyear avait dejaga gne plsieurs proces 



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