U ESSAI SLU LHISTOIRE Dl DROIT CRIMINEL 



Il va de soi que les justiciers prèLiicnt tous un serment de féanté à révêtjuc, 

 au chapitre cathédral, ou aux seigneurs laïcs et ecclésiastiques desquels ils 

 tenaient leur nomination. Les documents du XIV*' siècle nous apprennent, à 

 propos du seiinent du grand maïeur de Liège , des particularités curieuses 

 qui concernent évidemment le XIII*" siècle lui-même. Le grand maïeur, étant 

 accepté et mis en frautfcit par les échevins, devait jurer : d'être doréna- 

 vant vrai et féal à Monseigneur de Liège, aux échevins, au voué, à tous ceux 

 « sour lesquels ilh dehverat ollichier, » aux bourgeois de Liège, et de semoncer 

 les échevins, à la demande de tous ceux qui l'en requerront, « à son lo>al 

 pouvoir. » Puis, a\ant d'entrer en fonctions, il était présenté au chapitre de 

 Saint-Lambert par les échevins. « Cliers seigneurs, » disaient ceux-ci, 

 « notre révérend père et cher sire l'évèque de Liège a commis N. à l'office 

 » de la maïeurie. Nous l'avons bénignemeni reçu et, avant que plus en soit 

 » fait, nous vous le présentons, pour qn"il fasse le serment usité d"ancien- 

 » neté et que le livre de nos chartes contient '. » 



Nous ne connaissons pas exactement les termes du serment inscrit au 

 livre des chartes. Ses pi-incipales clauses avaient sans doute trait à la vénalité 

 des charges et aux privilèges des chanoines. Déjà, en vertu de la sentence 

 arbitrale de 1234 , dont nous avons parlé, le maïeur de Liège (comme les 

 maïeurs de Huy et de Dinant) devait jurer, en présence d'un certain nombre 

 de chanoines, qu'il n'avait rien promis ni donné pour obtenir ses hautes 

 fonctions -. Depuis 1253, date de la confirmalion des privilèges des clercs 

 liégeois par Henri de Gueidre, il était tenu de promettre sous serment : que 

 jamais il ne demanderait sentence aux échevins, par rapport à un méfait 

 commis par les \ai'lels des chanoines; qu'il exigerait un serment analogue 

 du maïeur en féauté (pi'il établirait ~\ Cette dernière partie du serment fut 

 vraisemblablement modifiée ou raturée , après la conclusion de la paix des 

 clercs. 



Connue nous désirons faire aussi peu que possible des conjectuies, et ne 

 marcher ([u'appuyès sur des preuves, nous laissons de côté les foinialités ù 



' l'utrun de la Tempurulilé , p. :28G. 



- Voir celle charte tlonl nous avons parlé plus iiaul. 



' AmpUssima colleclio, t. I", pp. 1317-1318. 



