454 ESSAI SUR L'HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL 



Quand un offorain, dit le Slaliil dv Macslrithl de ^580, fait du mal à un 

 bourgoois dans la franchise, tous les bourgeois présents sont tenus de ra|)|)ré- 

 liender pour (ju'on puisse le forcer à amender son méfait; et ceux d'entre 

 eux qui n'accourent pas au cri depoorter! poussé par la victime, sont frappés 

 d'une forte amende ^ 



Quand deux affomim , dit le même Slaliil, se battent enti-e eux à Maes- 

 triclit, qu'ils se frappent et se blessent si peu que ce so\t,tvieveelofwie lultel 

 des were, on doit les détenir tons les deux, jusqu'à ce qu'on sache pertinem- 

 ment celui d'entre eux qui a tort; et l'on doit garder le coupable en prison 

 jusqu'à ce (|u'il ait fait une réparation convenable au seigneur, à la partie, 

 au voué, à la ville, ou qu'il ail donné caution sullisante "-. 



Des principes analogues se retrouvent dans le privilège de I ilô ^ 



D'après les privilènes de Suiiit-Truiid de 1417 . quand des alforains 

 venaient dans la franchise pour commettre un rapt, un homicide ou d'autres 

 violences, les bourgeois de la ville pouvaient les poursuivie dans toute l'éten- 

 due de la principauté de Liège pour les saisir, les arrêter, les emprisonner, 

 mais sans les tuer ou les blesser, et à charge de les remettre aussitôt à l'ofli- 

 cier épiscopal du lieu de la capture. Ils ne devaient qu'avertir le justicier de 

 Saint-Trond de la chasse qu'ils commençaient, pour (|ue celui-ci put les accom- 

 pagner, mais ils ne devaient attendre ni sa permission ni son concours '. 



D'aj)rès les privilèges de Fosses de 1 447 , quand dos alforains s'ontrebat- 

 taient dans la fianchise, ou que des alforains venaient dans la fianchise 

 pour faire déplaisir à un habitant de l'endroit, les justiciers, les maîtres, les 

 bourgeois pouvaient les appréhender préventivement, de manièie qu'on 

 pût les coriiger selon le méfait, « en wardant et assistant le bourgeois sans 

 » fiaude. » Si les malfaiteurs s'enfuyaient, on avait le dioit de les poursui- 

 vre, à son de cloche, jusqu'aux limites extrêmes de la franchise ^. 



Le droit d'appréhender préventivement un alTorain (|ui avait délinqué 



' Articles 14, 52, 53, 92. 



'■ Arliclc 9-2. 



5 Arliclcs 15, 10. 



* l'riviléyc ik 1417. 



' Priviléye de fusses de ti-il, article 17. 



