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ESSAI SUR L'HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL 



une voio d'oulremcr au profit de sa victime; s'il blesse l'un d'entre eux, s'il 

 y a qnassure ou nuvrure , il encourt la mort sans rémission '. 



Ces pi'incipes énoncés par la paix de Saint-Jacques restèrent en vigueur 

 jusque dans les derniers temps de l'existence de la patrie liégeoise. Nous 

 aurons l'occasion de le constater plus tard. Pour le moment nous allons 

 aborder un nouvel ordre d'idées, et jeter un coup d'œil sur la théorie des 

 preuves en matière criminelle. 



§ VI. — De la preuve. 



Les principaux modes de preuve dont nous avons constaté l'existence au 

 XHI* siècle, el dont nous avons déterminé les rapports respectifs dans les 

 tribunaux liégeois, étaient : l'aveu de l'accusé, les preuves matérielles, les 

 présomptions, la preuve testimoniale, le duel judiciaire, et les preuves néga- 

 tives dites la loi d'escomlit et la loi de sepicnne. Pendant la période qui nous 

 occupe, la preuve tirée de l'aveu de l'accusé acquit une importance de plus 

 en plus grande, en pratique, au fur et à mesure que se consolida la procé- 

 dure inquisitoriale. Los présomptions et les preuves matérielles gardèrent, en 

 thèse générale, la place qu'elles avaient jadis dans réchelle des preuves. Le 

 duel judiciaire déserta insensiblemeut le prétoire des tribunaux; enfin, la 

 preuve testimoniale prima bientôt toutes les autres, rejetant au second plan 

 les preuves négatives, sans toutefois les abolir dès l'abord. 



Connue la disparition du duel judiciaire et l'interversion des anciens rap- 

 ports existant entre les preuves négatives et la |)reuve testimoniale sont les 

 deux faits capitaux de la matière qui nous occupe, nous allons en |)arler 

 immédiatement. 



Tant (juc le Trihuuul de la Paix subsista, le duel judiciaire y fut admis 

 comme un mode do preuve licite. La loi nouvelle, qui défendait aux parties 

 en présence dans un consistoire de justice de se menacer et de s'adresser 



' Pdi.i ilf Saiiil-Jurtiiics, vhi\\t'\li-v \W\, arlicle u2. — L'iisnge des clefs viagistrales s'esl 

 étendu à |)ri's(|uc toutes les bonnes villes de la principauté. 11 existait notamment à Ciiiey. Voir 

 BoKGNET, Cartiilaire de Ciiietj, p. cxm. 



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