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ESSAI SUR L HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL 



combat un de leurs concitoyens. A Liège, par exemple, eu 1350, la popula- 

 tion réunie in palafio décida que si un bourgeois adressait à un autre une 

 provocation telle que le combat « daer om ontlialden ende verbonden moghle 

 » worden, » il encourrait au profit de la Cité un ptMerinage à Pile de Cbypre. 

 A iMaestricbt, en 1380, la bourgeoisie décréta un statut analogue : le pro- 

 vocateur devait encourir une amende, plus un voyage à Saint-Jacques de 

 Compostelle, plus une peine spéciale pour les paroles outrageantes qu'il avait 

 proférées '. 



Ces mesures locales n'abolissaient pas le duel comme moyen de preuve. 

 Hemricourt nous parle encore des droitures dues aux écbcvins, « touttofois 

 » que on fait cbamp de batalbe par devant eaulx, » avant le règne d'Adolphe 

 de la Marck; dioitures nient usées à son époque, non parce que les échevins 

 ne pouvaient |)lus présider le chanq) clos, mais parce que le mode de les 

 rétribuer avait été transformé -. 



Mais ces mesures empêchaient, par la force même des choses, beaucoup 

 d'appels au combat de se |)roduire, et, d'autre part, elles marquaient un 

 changement considérable dans les tendances de l'opinion publique. Dès lors 

 les échevins, sous la pression des idées nouvelles, cessèrent peu à peu 

 d'accorder, dans les rares circonstances où les parties demandaient encore le 

 combat, le jugement interlocutoire qui seul, comme nous l'avons dit, don- 

 nait ouvertuj-e à ce deiiiier ■^. Nous rappelons néanmoins en passant que, 

 en 14:2o,Jean de Bcrnalmont appela encore Wathieu d'Athin au combat, 

 pour une dette, et que « seur che fut ly dit champ loiet. » Mais comme 

 Jean de Stavelot, qui nous rapporte ce fait, ne dit plus rien des suites de la 

 provocation , il est probable que le duel n'eut pas lieu ^. 



Mais laissons le duel judiciaire que les mtrurs, plus (jue le législalcur, chas- 

 sèrent ainsi peu à peu des juiidiclions criminelles, et venons aux preuves 

 négatives. La loi di septenne ne nous arrêtera pas longtemps. Aucun docu- 



' Statutenbock van Maeslrichl, note sous l'article 1)4 liii Statut de iôSO, et Statut de 15S0, 

 nrliclc 9i. 



- Coutumes du paijs de Liéijc, t. 1'', pj). 500, 301. Le contexte liu Patron nous fournit la base 

 de noire interprétation. 



5 Al.KEMADE, OUV. cité. 



♦ Clironi<jues de Jeun ilc Stavelot, p. i.'34. 



