522 ESSAI SUR L'HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL 



seuls une vue complète du système i-épressif de Tépoque ; mais il est temps 

 de re\enir sur le terrain des principes. 



Nous rappelons d'abord pour mémoire que certains de ces voyages au 

 profil des villes pouvaient faire l'objet d'une aen'on spéciale^ remise, à Liège 

 par exemple, entre les mains des connnissaires de la Cité; tandis que, en cas 

 de procès criminel régulier, ils étaient prononcés par le juge concurremuient 

 avec la peine légale, au moins à ce que nous croyons. 



Les condamnations à des voyages, à titre de réparation aux villes, n'en- 

 trainaient pas toujours les mêmes conséquences juridiques. Dans tous les 

 cas, le délinquant qui en avait été frappé était tenu de rapporter un certifiral 

 authentique de présence ou de séjour, émané des autorités constituées du 

 lieu où il avait été envoyé ^ Mais parfois il avait satisfait à ses obligations 

 en se bornant à toucher barre à ce lieu, et à y résider le temps nécessaire 

 pour obtenir son certificat; c'était même le cas ordinaire. Parfois, au con- 

 traire, il était absolument obligé de faire un séjour d'un ou de deux ans dans 

 la ville qui lui avait été assignée comme terme de son voyage. L'obligation 

 de résidence existait en ce qui concerne des voyages d'oulre-mer. Elle était 

 exprimée dans \c?,paix et régiments par les mots : voyage à un an ou à deux 

 ans de stuyt. Le voyage d'outre-mer comminé par le Statut de Maestrichl en 

 matière d'homicide était à deux ans de stuyt, « ende twee ganzen joren do 

 » le woonen -. » Les dillerents voyages d\nitre-mer comminés par le régi- 

 ment de Ileinsberg et par la paix de Saint-Jacques étaient de leur côté et 

 indistinctement à un an de stuyt '\ 



La paix de Saint-Jacques prit la peine d'expliquer avec précision ce qu'était 

 \estuyl : « que la résidence et sluydt de une an entier se doit entendre, » 

 dit-elle, « que ons doit demoreir résidemment en l'ysle de Cipre, en la cité 

 » de Nicosie, ou en autre bonne ville de la dite ysie, ou plus loingen autre 

 » lieu, commenchant au premier jour que on prent sa résidence en bonne 

 » ville, et linant au debout de l'an ad ce meisme jour inclus, sains retour- 



' Slutiit (le MuestrirlU de tôSO, iirliclc 2. — Régiment des basions , arlidcs 12, 15. — 

 JVouveau jecl , article 7. — /" régiment de Ileinsberg, articles 3, 7, 6, etc. 

 •■i Articles. 

 ' Voir les articles de ces chartes que nous avons cités. 



