192 ESSAI SLR L HISTOIRE Dl DROIT (:RIMI^EL 



était Iciiii, même quaiid aucune preuve n'avait été fournie contre lui, de se 

 jusiipcr par Tune ou l'autre ;^>T«ir négative ou mode <h juslifinilinn. C'était 

 le droit commun du moyen âge *. 



40 L'accusé avait dans certains cas le droit de recourir dès l'ahord à une 

 preuve négative, sans (pi'il fût même i)ermis à l'accusateur de produire des 

 témoins contre lui. C'était là ce qui donnait, surtout au XII1"= siècle, une cou- 

 leur particulière au droit liégeois. 



Pénétrons dans les détails. 



Quand un plaignant voulait provoquer l'aveu d'un accusé, il n'avait pas 

 le droit de lui im|)Oser un interrogatoire. Il se bornait à le citer en justice 

 et à foimnler son accusation, puis il attendait la réponse qui était faite à 

 celle-ci. Quand l'accusé, libre de toute contrainte, avouait alors avoir commis 

 le crime qu'on lui imputait, tout était dit. La preuve était snlïisante, et le 

 tribunal pou\ait rendre son jugement, si d'ailleurs le fait du crime était 

 constant -. 



Lors(pie, dans le cas qui nous occupe, l'accusé n'avouait i)as, mais au 

 contraire « ntcltail jus le fait, » il avait à peser soigneusement les termes 

 de sa première l'éponse. Celle-ci restait acquise au procès, sans qu'il fût pos- 

 sible d'eu modifier encore la portée. Un démenti équivoque ou non péremp- 

 toire pouvait constituer contre l'accusé une preuve de culpaijilité ^ 



Encore, ce n'était pas tout de nier d'inie manière catégorique. L'accusé 

 était en outre tenu de passer à un )ii()(h' de justificution, de corroborer son 

 démenti par une preuve négative; ou bien il provoijuait incontinent son accu- 

 saleiu' an cond)at judiciaire, si le cas le permettait *; ou bien il s'en remettait 

 à la décision île la cour pour savoir connnenl il devait se justifier : « il dé- 

 » clarait (pTil ferait de ce si avant (|ue les esquevins enseigneraient cpi'il en 

 » a\ ail à faire •'. » Dans ces cii'conslances, la cour admettait le duel ou ordon- 

 nait à l'accusé de faii-e une loi de septenne ou de prêter le serment d'escondit ''. 



' l'oLLi.ET, I" iMt'uiuiri.' sur le ilroil |)ciial cilé, p. ;2lii. 



* Voir ce que nous avons dit plus haut de l'aveu. 

 5 IJ l'aircilhiirs, d('eisions n°' iî04, 70, tjji», etc. 



♦ Par exemple au Tiihunul dv la l'ciix. 



^ Li Puireilhurs, décisions n"' 204 et 109. 

 f* Idi'iii, décisions 11°' Ki'J el fi. 



