lui ESSAI SLR L'HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL 



Revoigne stipulait que « ccste pais doit aler à la vertei '. » La loi muée des 

 OuKtyeois disait : « De tous les forfais doseur dis ons doit eii(|uei're le vériteil 

 » et aller avant cnquiese la vériteit. » C'était manifester la \olonté que la 

 preuve testimoniale eût toujours le i)as sur les preuves néfjutivcs. Mais les 

 lois du Xllh' siècle ne parvinrent pas à déraciner entièrement les coutumes 

 antiques. Elles parvinrent à leur but en ce qui concernait les classes populaires; 

 elles échouèrent radicalement en ce qui concernait les gens de lignage -. 



Les nobles Liégeois du XI1I% et même du commencement du XIV" siècle, 

 revendiquaient encore comme un privilège inaliénable le recours à la loi 

 (rescomlit, ou, comme on disait en |)renant le tout pour la partie, à la loi 

 CharlemiKjne , pour se justifier de la plupart des accusations formulées contre 

 eux ; et cela non-seulement quand Taccusateui' n'avait pas fourni de preuves, 

 mais encore sans (jue cet accusateur fût admis à produire des preuves ^. 



Quelque étrange que nous semble aujourd'hui celte prétention, son exis- 

 tence est manifestée par des textes indéniables. « Erat namque lex quaedam 

 » per abusum longis tempoiibus observala, dit Hocsem, quae lex Caroli 

 )) dicilur, inter coetera continens quod si quis hominem interficeret etiam 

 » videntibus villico et scabinis , nisi villicus factuni hoc verbaliter poneret 

 » in custodià scabinorum, etiam si malefactor caput inlerfecti sub veste suâ 

 » portaret, ad judicium accusatus nullis prohationibus convinci paierai , sed 

 » suo se juramenlo purgans, absolutus recedebat inqmne.... Quotiens po- 

 » tens in terra deliquerat, Carolinae legis auxilium implorabat, et sic delicta 

 » plurima fi'C(|uenlcr impunila manebant *. » 



» Adont en pa\s, » dit à son tour Jean d'Outremcuse, « coroit une loy 

 » que ons nonunoil li loy Charlemagne, qui asloil telle que si ung homme 

 » ochioil ung altre en le presenche délie justiche, et portoit le liesto del mort 

 » devant les esquevins, et là si voloit jureir de cil homecide qu'il!» n'en 

 » savoit riens, ilh asloil quitte atanl et ne seront tesmoins produits contre 



' Voir cctli! charte. 



* Arlirli>40. 



' Nous \ errons plus loin, iliins le •!' livre, quand les yens de lignage furent soumis en matière 

 de preuve au droit commun. 



* Hocsem, dans Cliapeuville, I. 11, ji. "lO. 



