SO^i KSSAI SLR LHISTOIRE DU DROIT CRIMINEL 



prisoiuicinenl. Piis |)lus (|ue jadis il ne comprenait les cliàlinicnls corporels 

 capables de causer une elïïision de sang. 



Sohet nous apprend que l'antique peine de Viitfeirh't n'était plus guère 

 usitée de son temps. Poui- le suiplus il ressort de ses enseignements que les 

 diverses peines, (jue nous venons dVnuniérer, avaient absolument les mêmes 

 conséquences qu'autrefois. Ou se rappelle, du reste, que dans le cbapiire I'' 

 (lu 3- livre nous avons eu l'occasion de nous occuper assez longuement des 

 conséquences de la princijjale d'entre elles: Vexcummuiiicudon unijeure. Nous 

 n'avons qu'un mot à ajouter à ce que nous avons dit. 



Les S/aliils (Je i-iS2 et de KHÔ enjoignaient aux juges ecclésiastiques de 

 ne pas excommunier les délintpiants, sinon dans les causes graves. Ils leur 

 permettaient néanmoins d'cxconmiunier les individus rebelles à justice, incor- 

 rigibles, après deux moiiitoiies dûment signiliés, et dans les cas où Texé- 

 cntiou réelle et personnelle ne pouvait avoir lieu '. 



Nous passons donc aussitôt à un dernier et court paragrapbe. 



i; m. — De l'exectiliott des peines et du droit de ijntce. 



Pour traiter mélbodiquenient ce qui nous reste à dire de Pcxéculion des 

 peines, après les données rassemblées dans le paragrapbe précédent, nous 

 devons parler à part des peines cor[)orelles, des amendes, des voyages et 

 (les peines ecclésiastiques. 



Le droit de |)i()cMrer l'exécution des sentences corporelles on ((ij)it<des, 

 prononcées par les écbevinages, appartenait en règle généi-ale au baul ollicier 

 (lu prince ou au seigneur liant justicier au nom duquel l'action crinn'nelle 

 avait été poursuivie. Les Points marqués pour coutumes disaient bien : « le 

 " \ou('' est tenu,a|)r(''s le criminel convaincu et comlainnc', le coiuluire au lieu 

 » du siq)plice et le faire exécuter à ses dépens -. » Mais dans la plus grande 

 partie des jin-idiclions il n'y avait plus de voués; dans d'autres, leurs antiques 

 (•bligalions élaienl Inmlx'cs en d(''suélu(le par « prixib'ge, prescription ou 



' SoiiET, niM. cit('\ liM-r V, lilrc .X\. /xissiin, ri surtout n" -JV. 

 " (;ii;i|tiliT XIV, iiiti(lc:i'f. 



