DANS L'ANCIENNE PRINCIPAUTE DE LIEGE. 779 



» aux circonstances du faicl et îles personnes qu'à la grandeui' ou (jualilé 

 » de la blessure... '. » 



L'influence à accordei- aux circonstances accompagnant la j)er|)élralion 

 de rinfraction, ainsi qu'à la qualité du délinquant et de la victime, était 

 déterminée par la doctrine générale des jurisconsultes. Celle-ci n'avait rien 

 de particulier dans le pays de Liège. Nous n'y insistons pas, et nous ren- 

 voyons derechef, en ce qui la concerne, aux conclusions de tra\aux que 

 nous trouvons dans les Mémoires de l'Académie elle-même -. Mais parfois 

 le léifislateur croyait encore utile de ifuider les mayistrals dans Texercice de 

 leur pouvoir discrétionnaire, surtout en ce qui concerne les circonstances 

 aggravantes; et, de ce côté, nous tiouvons dans la Caroline et dans les édits 

 liégeois des particularités qu'il importe d'indiquer sommairement. 



Et d'abord, la récidive élait spécialemenl indiquée comme <irconslance 

 aggravante tant dans la Caroline, aux articles concernant le vol ^, que dans 

 une foule d'ordomiances nationales. Parmi celles-ci, nous citerons la ré for- 

 mation de GroisOeeck, à l'endroit où elle commine des peines contre les gens 

 (|ui se servent de faux poids et de fausses mesin-es, et contre les oflîciers ou 

 suppôts de justice concussionnaires ^; les édits des 24 no\endjre 1612, 

 11 octobre l(ii9, 23 déccMnbre 1057, 13 janvier 1687, 10 juin 168î>, etc., 

 relatifs au port des armes prohibées; les édils des 12 décend)re 1 692, 29 juil- 

 let 1694, 18 janvier 1698, avec leurs rénovations et amplialions, traitant 

 du recel et des vols commis à Liège; ledit du 10 mai 1747, connninant des 

 peines à propos du vol de bois; ledit du 20 juin 1763, contre les endjau- 

 eheurs d'ouvriers, etc. •'. Quelquefois la récidi\e était considérée par le légis- 

 lateur comme devant aggraver simplement la peine, sans en changei- la 

 nature; quelquefois comme devant attirer sur le délinquant un chàlimenl 



' Cliapilic \V, !iiMi(li' 7. La ri'funiiatio)i de Groisbieck rcviciU eiicoïc sur VuK-v ([uv la con- 

 dition (les |)crsonrii'S doit cire prise en eonsiilération : Chapitre XV, arliile 13. H en esl ilc même 

 d'un éilil (lu 1 1 déeembre 1092 sur le jiort des armes proliibécs, etc. 



■^ Poi'i.LET, 2"" Mémoire sur l'ancien ilroi( criminel iliins le duché de liralmnl eili'. pp. ô!t4. 

 59a, 090, 597, ele. 



'' Cliapilres C.l.Xl, CLXIl. — Sohet, ouv. cité, livre V. titre XIV, n" 10 et 11. 



♦ Chapitre XVI, article I"; cliai)ilre XVII, article \-2. 



'■• Poi.Ai.N, oiiv. cite, 5' série, à leur date, et Hodia, ouv. cité, jmsshn. 



