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TABLE ALPHAliKTIQlE 



PcUriiuiyis, iOU, '2-26, i-28, oôO, 801. 



Peiitlnisoii. Voyez Mort (Peine de). 



Péiiitrnrrs irclcsiiisliijiies, 209, 2"iU. 



Percfinrnt (le lu laiiijiic , "jO-J. 



Pied libre, 381, Stfi, 7-J(i, 739, 7i0. 



PiUtKlc (Priiio), 797. 



Plitdta vlirisliiiiiilalh, iO, 11, t(i, 17. 



Pliiinle ci-iiniiicllc. Qui peut la fairi.', Kil. — Ne 

 peut être fallc qu'une fois, 100, 480. — Mais à 

 Liège (levant trois dilTércnls tribunaux, 3()0, 

 5tii, i80. — Quant et cornnienl se fait, 100, 

 101. — Doit être alliruicesous serment, 102.— 

 A pai-lii- (lu XIV' siècle elle appartient encore 

 (le préférence au\ parties lésées, 418, 419, 420, 

 421. — Sa forme, 430, 431. — Doit être écrite, 

 432. — Règles à la lin de l'ancien régime , 569, 

 091. Voir ^ccH»n/io;i. 



J'Iait yenéral de l'csiui , 12, 13, 14. 



Ponrsiiilc d'office. Premiers essais repousses, 79. 



— Permise au\ éclievins, (piand 155. — Contre 

 les brigands et dans des cas spéciaux, 137, 158. 



— Généralités sous Louis de Bourbon, 288. — 

 Connue conséquence de la chasse du seigneur, 

 324. — Sa consolidation est diflicile dans les 

 villes, 418, 419. — .V Macslricbt, 425. — Son 

 liistoire dans le plat pays, 421, 422, 425, 

 42i, 42U, 427. — Est une faculté pour le jus- 

 ticier, 427, 307. — Devient une obligation 

 pour lui en matière d infractions publiiiues, 

 579, 089. — Uegles ijui la duminenl à la lin 

 de l'ancien régime, 091. 



Poursuite d'office d'àits les cours d'église, 190. 

 Preseiii>liuii de l'avlioii jiiililifjuc, 100, 199, 428, 



095 et suivantes. 

 Prcscri/itidii île Vucliaii i>(ir voie d'enquête. Voir 



Procédure prêHunnaiee jtur ciiijuèle , 704. 

 Prùiim/itiuiis. lA'ur force probante, 189, 190, 



191. — \ partir du .\1V>^ siècle, 470. — Cas 

 de présomption y/iri.v de jure de culpabilité, 729. 

 Preuves (Système général des) au Xlll' siècle, 



Mii, 105, 177, 191. — .\ partir du XIV' siècle, 



402 cl suivantes. — Dans les derniers siècles, 



7(l'i. 7(1(1, 720 et suivaiiles. 

 l'ieures léyule.i (Syslème des), 552, 553, 720, 



720. 

 Pretiret malcriclles , ISi, 471, 725. 727. 



Preuves tiéyalives , 21. — Théorie au XIIP siècle, 

 177, 188, 492, 195. — Perdent leur prépon- 

 dérance à partir du XIV' siècle, 464. 405. — 

 .\bus de la réaction, 400. — Ilang ipi'elles 

 conservent, 407. 



J'rcuves testimoniales au XIII' siècle, 105, 180, 

 181. — A partir du XIV' siècle, 459.440, 

 109, 470, 503, 577, 580. — A la fin de l'an- 

 cien régime, 705, 721, 728, 798. 



Prceenlioii {Droit de), 47, 504, 644, 654, 639, 

 607, 009, 075. 



/Vei'd^- justiciers, 59, 65, 68. 



l'rcevts des églises collégiales, 51, 053, 033. 



Prcvùt de la cathédrale, 59, 51, 500, 507, 033, 

 055. 



Primes à justiciers, 712. 



Prisons , 355 ,612, 793 cl suivantes. 



Priviléf/e d'Albert de Cuyck, 24, 25. 



Privilèges des clercs liégeois, 22, 23, 24, 277. 



Prlviléyes des lombards, 277, 490, 491. 



Privilcç/cs impériaux, 347 cl suivantes. 



Procédure accusatoire. Caractères généraux au 

 XIII' siècle, 102, 163. — Marche générale, 

 104. — Caractères qui la dilTérencient de la 

 j)rocédure inquisitoriale. 430. — Obligalions 

 de l'accusaleur, 451, 452. — Défense libre de 

 l'accusé, 455. — Quand elle devient écrite, 

 433. — Comment elle devient en partie secrète, 

 437, 458 , 439. — Comment clic se développe 

 dans les derniers siècles, 570 et suivantes. 



l'rucédure ecclésiastique, 190, 475, 752, 755, 

 751. 



J'nnédurc écrite. Origine, 455, 454, 153. — Intro- 

 duit le secret, 457, 458, 459. — Dans quelles 

 limites , 578 , etc. 



Procédure civilisée, 095. 098. 



Procédure à l'extraordinaire, 094. 



Procédure en décharge, 758 et suivantes. 



Procédure pour amendes, 585, 750. 



Procédure sur command de se purger, 69!>, 741. 



l'rocédure par conlumace, 741. 



Procédure par voie ouverte on de calenge, 579, 

 005, 009, 091. 708. 7i7, 755. 



Procédure préliminaire j)ar en(piéte, 703, 704. 



/V"iT(/i(rc (;i'/(/(S(Vonu/('. Caractères distinctifs, 441. 

 — Quand elle nait, 4tl. — Ses développe- 



