7d8 essai sir LIIISTOIRK 01 DROIT CRIMINKL 



Sohet s'itppiopriait le principo de Dainlioiuler : (pie le jui>e devait iip|)li- 

 qiier les peines coniminées par les lois et |)ai- les coutumes. Mais il ajoutait 

 aussitôt : (pie le jujie pouvait augineiitei- ou diniimier ces peines (piaud il \ 

 avait une raison in-ycnlf '. La Caroline, de son coté, \oulait (jue dans tous les 

 cas le juiie, dans le choix de la peine, eût c'gard aux circonstances du lait 

 et à la condition des personnes "-. Elle enjoi.gnait aux juives d'appliipier les 

 peines corporelles coniniin(!'es par le droit romain, mais elle laissait à leur 

 a|)pr(''cialion la (pi(\stion de sa\oii' si les anciens supplices s\iccor<laienl 

 arec les nHi'iirs : elle les invitait à faire ex(icuter les peines léf/ales d"une 

 manicn-e reçue par la coulume et proporlionni'e au scandale actuel que pro- 

 duisaient les crimes prévus par les anciens législateurs ■'. Elle leur permet- 

 tait à raison de l'(''normil(^ du crime, ou des circonstances (pii en avaient 

 accompaiïue la pei-pélralion, ^/V(/'o»/^/" à la peine de mort elle-m(}me, (piekpic 

 autre peine pr(:'paratoire et aggravante, alllicti\e ou ignominieuse '». Elle les 

 invitail, enlin, à consulter les savants ou les juges sup(''rieurs , dans les cas 

 où les anciennes lois romaines n'avaient pas précis(' le mode dexécuter la 

 peine de mort (ju'elles comminaient "'. 



En pr(*sence de Tensemble de ces pi'escrij)lions législali\es et doctrinales 

 nous pouvons, sans trop de hardiesse, appliipier au paNsde Liège le mot ih' 

 De Ghewiet : aujourdhui la |)lupart des peines sont arbitraires ^. Une foule 

 d'edils, au surplus, se bornaient d'eux-nu-mes à connniner contre certains 

 dc'lils une peine à arbitrer par le juge, ou une peine corpoiclle arbitraire. 

 Nous citerons, par exemitle, ceux du 10 jan\ier Ljo:2, I dccend)re 1-»()L 

 ;M juillet i;i(io, 1'' octobre \:rr2, :27 avril 1573, :29 juillet loT/p, juil- 

 let l-'iSO, :2^ juin KitiO, 26 lévrier 1685, 13 janvier 1687, 5 avril 1688, 

 Il (lccend)re 1692, 20 août 1712,6 novend)re 1 719, 8 septend)re 1727, 

 2î> mai 172!), l(i iiovendjre 17/(0, axcc les ordonnances réno\atrices 



' Sohet, ouv. cité, livre V, lilic XX. n" -1. 



- In proaemium, § !). — Sohet, ouv. cité, livre V, liiic XX. ii' .">. 



'' Ciiapitre CIV. — Sohht, ouv. cité, livre V, litre .XXVI, ir"2. 



* Chapitres CXCIII, CXCIV. — .Sohet, ouv. cité, litre V, titre .XXVI. ii - ir>, l'i. 



^ Cli;i|)itre CV. — Sohet, ouv. rite, li\re V. litre XX, n' 5. 



•' Insliltilioiis (lu droit licIf/K/iH', \i. ")ô(>. 



