86 MEMOIRE SUR L'ANCIE[NNE 



L'officier qui élail sorti justifié de l'enquête, ou contre lequel aucune 

 pluinle n'avait été portée dans le mois, pouvait reprendre son emploi; 

 celui qui était condamné devait rester dans la chef-ville jusqu'au temps oii 

 il avait satisfait au jugement prononcé contre lui , ou du moins il devait 

 mettre caution , îVDicxTVM solvi, pour l'amende ducale. El s'il arrivait (luc 

 |)laiirnanls ou Icmoins fussent molestés, ou seulement menacés par l'officier 

 qu'ils avaient dénoncé , le duc se chargeait de punir ce dernier dans son 

 corps et dans ses biens. 



Par Porganisalioii que la Joyeuse-Enlrée avait donnée à ce bezoek, il 

 semblait que toutes les diflicullés étaient évitées et que désormais, sous le 

 coup d'une surveillance pres(|ue permanente, les maieurs et baillis n'abu- 

 seraient plus de leur autorité. 



Mais il arriva (ce qui du reste arrivait souvent à cette époque), que 

 l'institution qui existait de par la charte ne fonctionna pas toujours avec 

 régularité. Aussi en 1372, lors du renouvellement de la charte de Corlen- 

 berg, et à la re(|uète de l'assemblée de ce nom, le duc Wenceslas ordoinia 

 une enquête yénérale sur tous ses olliciers en BrabanI, depuis 13o4 jusqu'à 

 la date du règlement '. Les enquêtes annuelles n'avaient donc pas eu lieu? 

 Ce règlement de 1354 est très-délaillé, et offre ceci de remaïquable qu'il 

 revient à l'ancien système de commissaires tout à fait spéciaux. 



Le bezoek était conlié à trois commissions différentes : 



La première se composait de dix membres chargés proprement de re- 

 chercher les faits de la gestion : c'étaient doux chevaliers, puis des députés 

 des villes de Louvain, Bruxelles, Bois-le-Duc, Tirlemont, Léau et Nivelles. 



La deuxième se conq)osait de onze justiciers taxateurs, barons, chevaliers 

 et députés des villes, chargés de déterminer les réparations à faire, les 

 amendes à encourir ou les autres peines à subir à leur arbitrage. 



La troisième comptait six receveurs : deux chevaliers, deux députés de 

 Louvain, deux députés de Bruxelles, (|ui devaient percevoir les amendes et 

 les employer à éteindre les dettes du trésor. 



Le duc prenait sous sa protection tous ceux qui , de près ou de loin, avaient 



' \ iiir I iirlc .111 Luijxler vuii Brabuiil , I" pai'lic, p. Ii">7. 



