COINSTITLTIOIN BRABAÇONISE. 49 



loin. Il est vraisemblable cependant que les nobles ne représentent réellement 

 que les membres de la noblesse et que les chefs-villes représentent tout le 

 tiers état, aussi bien du plat pays que des petites villes. 



Chaque ordre délibère séparément; mais le clergé el la noblesse rédi- 

 gent leur résolution sur le même acte. En matière de subside piincipale- 

 ment, ils ne donnent un consentement qu'avec la clause : Behoudebjk den 

 (Jerde sluel volfje. Le tiers état dépendant beaucoup moins du pouvoir royal , 

 c'était pour les membres des deux premiers ordres un moyen assez facile de 

 se soustraire aux obsessions et aux demandes indiscrètes. 



Régulièrement les résolutions doivent être prises à l'unanimité des suf- 

 frages des trois ordres; mais, en i)ratiquc, le gouvernement lit souvent pré- 

 valoir le principe de la compréhension , c'est-à-dire que le dissentiment d'une 

 ville ou de l'arrière-membre d'une ville n'empêche pas la mise à exécution 

 de la résolution prise par la majorité. 



L'article 93 de la Joyeusc-Knlrée de Marie de Bourgogne était contraire à 

 cette prali(|ue ; il portait en substance que : 



Quand les éluts ('•latent réunis et opéraient sur une matière, el surtout 

 es causes t/ui pourraient porter préjudice au paijs, l'assentiment de deux 

 états ne pourra pas emporter le troisième. Il faudra toujours une com- 

 mune résolution el avis des trois étals. Ceci n'est que raisonnable, mais : 

 Si un état ou ville ne veut pas consentir, le consentement des autres ne 

 pourra lui porter préjudice : la ville ou état ipii na pas consenti au sub- 

 side ou à la charge ne devra rien supporter ; ceci , sauf les causes qui 

 regardent notoirement Vintérét général du pays. 



On conçoit la dilïicullé que ce principe pouvait amener en matière de sub- 

 side. Des villes auraient pu s>stémali(iuomenl refuser de contribuer aux 

 charges publi(juos; tout le poids en serait retombé sur les autres membres 

 de l'assendilée guidés par des sentimcnls plus généreux, el le membre récal- 

 citrant aurait néanmoins profilé de tous les avantages généraux d'un gouver- 

 nement marchant avec régulailé. 



Cette disposition ne se retrouve plus dans la charte de Philippe le Beau : 

 elle n'est plus renouvelée dans l'avenir. 



Depuis Philippe de Saint-Pol , il y a deux articles dans la Joyeuse-Entrée 

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