174 MÉMOIRE SUR L' ANCIENNE 



Plus laid, dans les nécessilcs du dix-soplième siècle, il arriva souvonl 

 (|ue le prince reçût de Targent, en don ou en |)rét, de ceu\ à (jui il conférait 

 des offices ^; notamment à cause des offices (|u'il érigeait de nouveau, en 

 augmentant le nombre des divers olliciers surnuméraires. On croyait que la 

 nécessité publique dispensait de l'article que nous expliquons; néanmoins 

 quelques-uns des plus scrupuleux furent dispensés du serment. La plu- 

 part se conformèrent à l'opinion de ceux qui disaient que cet article ne 

 se doit réellement entendre « que des cas où un homme se servirait de 

 » voies obliques et de sollicitations indues pour arriver à une charge 

 » publique; » et pas du tout du cas de nécessité extrême où, par dé- 

 vouement à la personne du prince, on ferait en sa faveur des sacrifices 

 pécuniaires. Les états de Brabant eux-mêmes semblent avoir approuvé cette 

 interprétation, (juoique au commencement ils en aient fait Tobjet de do- 

 léances. 



Il va sans dire que l'article 45 de la charte de Philippe de Sainl-Pol passa 

 dans toutes les Joyeuses-Entrées. Quoiqu'il ne porte, d'ime manière expresse, 

 prohibition de la vénalité des charges que pour les élafs de bourgmestre, de 

 conseiller et d'échevin, nous ne devons pas perdre de vue les principes, déjà 

 expliqués, des Joyeuses-Entrées et de la Laudcharter de 1312. D'après leurs 

 dispositions, il est évident qu'il faut entendre l'article 45 d'une manière ex- 

 tensive, et décider que tous les officiers non spécifiés devront également 

 jurer que ce n'est ni par don, ni par services ou bienfaits quelconques (pi'ils 

 sont arrivés à leur charge. 



Serment des officiers sur la Joyeusc-Enlrée. — Tant que l'officier public 

 ne prêtait un serment qu'au duc, de qui il tenait sa charge, sa première obli- 

 gation était une obéissance presque passive aux ordres du pouvoir central. 

 L'article i de la charte renouvelée de Corlenberg avait déjà porté une mo- 

 dification à celle situation vicieuse, en exigeant du drossart de Brabani, 

 comme des autres grands officiers et magistrats justiciers des villes, un 

 serment spécial sur le maintien de la chaite de Cortenberg et de la charte 

 wallonne. 



* Maniiscril cili' «le Wynanis sur de P!i|ic, snus liirliclc 1 1. 



