108 MEMOIRK SUR L'ANCIENNE 



forfiiilure tibsoliic, on voiilail enlever au coupable de raj)l tliuie impubère 

 le bénéfice de celle rcstriclion. 



Dans la charle de 1304 que Wenceslas accorda sur le même objet aux 

 Louvanistes, nous retrouvons les mêmes règles juridicpies \ 



Celle de 1375 , octroyée à la ville de Bruxelles, est à la fois plus sévère et 

 plus explicite : Quand la jeune fille n'élait pas nubile, le coupable et ses 

 eomplkes élaienl privés de tout recours en grâce. S'ils se souslrayaienl à la 

 peine par la fuite , et (pie plus lard ils reparussent en Brabant , les parents 

 de la lu'cfime pouvaient les tuer librement, sondeu misdoen tegen uns ofte 



JEC.IIENS DE PAUTYEN '. 



Ces principes se maintinrent dans toutes les Joyeuses-Entrées et se déve- 

 loppèrent avec le temps. Antoine de Bourgogne assimile à Tenlèvement de 

 la fille impubère le détournement de tout enfant en bas rif/e , kneciitkexs oit 

 MEYSKENs, (garçous ou filles). Philippe de Saint-Pol, renouvelant les disposi- 

 tions connues delà keure de 1292, punit de la même peine que Tauleur 

 piincipal tous ceux qui l'auront aidé à commettre le crime, et tous ceux (pli 

 auront secouru ou lor/é le malfaiteur. La licence des temps exigea sans doute 

 un surcroit de sévérité, car il est expressément slalué |)ar Tarlide 2o : 



Qu'aucun coupable ne pourra se prévaloir , ni des privilèges des Sinte- 

 Peetersmunnen, ni des droits particuliers de bourgeoisie ou de lettres éclte- 

 vimdes, mais (pi il sera traité d'après le droit commun du pai/s. 



Ces principes de la charte de Philippe iU\ Sainl-Pol complèleni le sxslème 

 criminel de la Joyeuse-Entrée sur le rapt. 



Pendant un certain temps sans doute, la peine que la loi de 1292connni- 

 nait contre le viol resta en viguem-. Mais avec radoucissement des mœurs, 

 évidemment suivi de radoucissement des peines, ou finit par |)ui)ir le viol 

 comme le rapt d'après les dispositions b-irales de la Joyeuse-Knlrée '. 



' Hnilidlilsrliv Yffslfii . I. I. p. tiO.'i. 



- /(/., t. I, p. 0:27. 



' M.inuscril riti- de Wvinmts >iir de Pape, s()ii> l'iirl. C. 



