60 MÉMOIRE SUR L'ANCIEiNISE 



villes de nombreux privilèges ; ils élablissaient la situation juridique des villes 

 et pays de Riabant vis-à-vis du pouvoir ducal , la situation juridi(|ue et les 

 droits si divers des villes et des regnicoles dans leurs relations respectives. 

 Dans un état social où tout droit était privilège et où tout privilège était 

 fondé, soit sur une concession du souverain, soit sur une reconnaissance 

 autliontique d'usages préexistants, il était indispensable de garder à labri 

 do toute atteinte ces titres originaux et primitifs qui définissaient les situa- 

 tions nouvelles, et (|ui, tout au moins en cas de contestation, devaient 

 servir de contrôle légal aux |)rélentions et aux droits invoqués. Cet article 

 est en relation intime avec l'article dernier conlirmatif des privilèges. Le duc 

 ratifie les lettres scellées de ses prédécesseurs : or comment connaître la 

 teneur véritable de ces lettres scellées ? Personne ne peut se créer des titres 

 à soi-même; la copie qu'on produit n'a de valeur que pour autant (ju'on 

 puisse en montrer la concordance avec l'acte original , lo(|uel doit donc être 

 soigneusement conservé. 



(]e j)rincipe était généralement admis en ces matières. Ainsi, pour ne ciler 

 qu'un exemple, en {M~, la duchesse Marie de Bourgogne casse un pi'ivi- 

 lége de la ville de Bruxelles avec l'assentiment du magistral, par la raison 

 (ju'on n'avait pas trouvé l'acte original de concession, dont l'existence de- 

 venait ainsi problémalicpie '. 



La Joyeuse-Entrée met donc les privilèges sous la garde des villes. Comme 

 les droits des barons résultaient plus de la nature du régime féodal (pie de 

 concessions du pouvoir souverain, et que, sur un grand nombre de points, 

 leurs tendances étaient communes avec celles de ce pouvoir même, c'étaient 

 les villes qui avaient le plus d'intérêt dans la (piestion présente; du reste, 

 par les dispositions prises, les droits du pays entier étaient sulfisammenl 

 sauvegardés : une collusion entre le duc, d'un côté, et les deux chefs-villes, 

 rivales entre elles cl toujours en garde contre les empiélemenls du pouvoir 

 ducal, de l'autre, était impossible à prévoir. 



L;i \ille de Louvain, capitale du duché, première des chefs-villes, et jus- 

 (pie-là la plus opulente des cités brabançonnes, était naturellement désignée 

 pour recevoir le dépôt précieux des privilèges. En vertu de la Joyeuse-Entrée, 



' Liiystcr vaii llrubaiU, 1" pai'lie, p. CG. 



