194 MEMOIRE SUR L'ANCiENISE 



à Ions les grands souvenirs du Brabant. On nous pardonnera, en faveur de 

 rinlérèl de la matière, les (|uel(|ues redites que nous serons obligé de faire, 

 pour présenter une vue d'ensemble sur les origines, les développements et 

 les attributions de cette institution. 



Après leur fixation sur le sol de TOccident , cpiand les tribus franques se 

 donnèrent des rois, elles ne leur transportèrent pas la plénitude de la puis- 

 sance souveraine. L'esprit d'indépendance des peuples germains répugnait 

 à placer le pouvoir tout entier entre les mains d'un seul bomme, et les as- 

 semblées générales de la nation conservèrent sur la direction des affaires 

 nationales une influence considérable. 



Leur intervention était recpiise dans toutes les affaires majeures, c'esl-à- 

 dire dans toutes celles où il était question de salufe ecclesiae, regni et ref/is '; 

 mais, d'un autre côté, le gouvernement appartenait au roi seul; il avait aussi 

 l'administration de la justice, qu'il faisait rendre en son nom, et qu'il rendait 

 lui-même, en dernier ressort -, dans la cour de son palais. 



Dans les matières entièrement livrées à leur puissance, les circonstances 

 avaient encore forcé les rois à se faire assister de conseillers. Le prince ne 

 peut ni tout voir ni tout faire par lui-même : mille détails peuvent détourner 

 son esprit des grandes affaires du royaume! Aussi était-ce au milieu de sa 

 cour qu'il décidait toutes les affaires de gouvernement et d'administration '\ 

 Pour l'administration de la justice cependant, c'était plus la loi sociale (|ue le 

 besoin de conseil qui limitait son pouvoir. Le jugement de tous les bommes 

 libres pur leurs pairs était le principe fondamental de la société : dans les 

 causes de pairs de la couronne, le loi devait donc forcément appeler à son 

 liibunal un nombre légal de pairs, qu'il cboisissait, il est vrai, à sa volonté. 

 Les pairs en jugement ou en procès pouvaient de plus amener leurs cnmpairs, 

 pour les assister à la cour royale; et les juges, avant de prononcer, devaient 

 demander la voix de tous les assistants *. 



Ces derniers n'eurent d'abord que voix consultative ; mais peu à peu, avec 



' Hiifpsiifl, Histoire des étais généraux, § 30;j cl sui\anls. 



* llcnrion tic Panscy, De l'autorité judiciaire en France, l. I", p. 5. 



' Riicpsuel, oiiv. cilé, §g 307 cl suiv. 



' Ihid. 



