198 MÉMOIRE SUR L ANCIENÎNE 



nenl sorli des anciens placita genemlia et non du forum judiciale ; conseil 

 auquel les ducs de Brabant avaient confié le pouvoir de rechercher les abus 

 (juekonques qui pouvaient exister en Brabant, de les corriger et d'ordonner 

 toutes choses dans l'intérêt du pays (article 4 de la charte de Corlenberg). 



Ces attributions étaient évidemment de la compétence des anciens placila 

 genemlia. Le conseil de Cortonberg n'était pas le conseil du duc, lié et soumis 

 à sa personne, dominé par elle : c'était le conseil du pays constitué en «[uelque 

 sorte comme surveillant de l'action du pouvoir ducal. 



L'existence collatérale des deux conseils, avec leurs caractères particuliers, 

 résulte à l'évidence d'une charte de Jean III, par laquelle il institue six com- 

 missaires pour recevoir le subside que les sujets lui ont accordé pour ac- 

 quitter ses dettes *. 



Nous lisons ù l'article 2 : daeromme hebben wi bi ivisen rade ende met 

 goeder délibérai ien, met volkomen gevolge beyde van onsen rade, van ans 



landts rade etide van onsen goeden steden. — Qu'est-ce que peut être ce 



lundis rade, sinon le conseil de Cortenberg? Celui-ci était donc parfaitement 

 distinct du conseil du duc, onsen rude. 



Faut-il parler encore du renouvellement de la charte de Cortenberg de 

 1372? 



L'assemblée, ou le conseil de Cortenberg, est reconstituée dans la plénitude 

 de son inlluence; pour la soustraire complètement à toute action du duc, il 

 est expressément statué, article 7, que le duc ne prendra plus dans onsen ge- 

 swoRNE UAIDE ccux f/uî soul du UAiDE VAN Cortenberg; et f/ue même celui r/ui 

 sera du conseil du duc devra se démet fre de ses fondions, s'il est choisi 

 pour aller à l'assemblée de Cortenberg. 



Article 4. Si un conseiller de Brabant n'a pas prêté le serment requis 

 sur le maintien de la charte de Corlenberg et de ta charte wallonne, on le 

 lui fera prêter devant le duc, et devant deux du conseil de Cortenberg. 



Ces dispositions n'ont pas besoin de plus amples commentaires. 



Revenons sur nos pas. Voilà donc, à l'avènement do Wenceslas, le duc de 

 Brabant entouré d'un conseil particulier dont les membres, aux termes de la 



' Luyster van Brabant, 1" partie, p. 98. 



