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lyserait (ous les clïoils de la famille de rolTeiisé pour arriver à la coniposiiion. 



Cet arlicle se niainlinl dans loiiles les Joyeuses- En Irées; mais, avec le 

 cours des temps, sa portée se modifia. La vengeance privée tendait de plus 

 en plus à s'eft'acer des mœurs populaires, el Taction de l'autorité publitpie 

 grandissait à mesure. Mille circonstances diverses pouvaient d'ailleurs atté- 

 nuer la culpabilité de l'homicide : jeunesse du coupable, provocations san- 

 glantes, colère; d'un autre côté, les parents de la victime pouvaient montrer 

 des prélenlions exorbitantes. On crut que l'utilité pid)li(pie primait Tutilité 

 ])rivée. Le pouvoir ducal accorda la grâce des coupables avant la réconcilia- 

 lion des parents. Seulement les lettres de grâce n'étaient entérinées ré|j:nlière- 

 ment qu'après satisfaction de la partie civile. Si elle ne voulait pas consentir 

 à la réconciliation, ou si elle n'était pas sur les lieux, on passait outre après 

 l'avoir citée à comparaître, el ses droits restaient saufs '. 



Il nous reste à parler de la purge criminelle pro|)rement dite dont traile 

 Tarlicle 22 de cette Joyeuse-Entrée. 



On ne pernielira ni on ne pourra permettre qu'on faase tort à quelqu'un 

 à muse de blessures ou dliomicide , au cas qu'il osât se défendre par la 

 vérité el voulût venir se justifier, jusqu'à ce qu'il en soit convaincu. 



Nous avons vu que la loi délerminail plusieurs cas où meurtre et blessures 

 étaient excusés et mèn)e légitimés. D'tm autre côté, il pouvait facilement se 

 faire qu'on accusât un individu d'un crime (pi'il n'avait pas commis. L'ar- 

 ticle 22 lui fournit le moyen de se soustraire non-seulement aux poursuites 

 des parents, mais encore à celles de l'onicier public, en faisant légalement 

 constater son innocence par ime en(piète (pi'il provo(piail lui-même sur le 

 fait qu'on lui imputait. 



S'il se pourvoit en purge criminelle, le droit des parties, comme celui 

 du pouvoir civil, reste suspendu à son égard jusqu'au moment où il es! con- 

 vaincu de cidpabililé. El en efl'el, (piand un accusé ose provoquer lui-même 

 l'action de la justice au lieu de se soustraire à ses reclierclies, il a en sa faveur 

 une très-forte présomption d'innocence. 



La praliijue de la purge criminelle élail vieille en lîrabani; elle était déjà 



' Maïuixril cili' ilc NVmiuiiIs >.ur do l'npc, sous l'iirliilc 1Î\. 



