1.12 MEMOIRE SUR LAISClEiNNE 



Pour expliquer celle clause toute parliculicie relative aux gens irÉglise, 

 il faut, pensons-nous, rcmonler aux faits qui ont amené Wenceslas sur le 

 trône du Brahanl. Les villes s'étaient confédérées et avaient hautement pro- 

 clamé leur intention et leur volonté de rester unies sous le même souverain, 

 pourvu qu'il respectât leurs droits et leurs privilèges. La noblesse braban- 

 çonne avait adhéré à l'acte d'union. Les ecclésiastiques, s'ils n'avaient pas fait 

 d'opposition, n'avaient pas davantage donné signe de vie dans cette alïaire. 

 iN'ulle part on ne trouve de trace de leur intervention dans cette situation spé- 

 ciale du duché do Hrabant. Comme les droits de la noblesse résultaient plutôt 

 de la nature même de la société d'alors (pie de concessions ducales, il s'ensui- 

 vait que le clergé seul n'avait pris aucune précaution particulière pour ses pri- 

 vilèges. Cependant les ducs de Brabant avaient promis de les maintenir pour 

 eux et leurs successeurs. Lié par les promesses faites par ses devanciers, 

 Wenceslas, croyons-nous, octroya l'article 26 pour plus grande sûreté des 

 gens d'Église et pour qu'on ne pût leur opposer aucune exception. 



§ XV. ^ 



APPENDICE DE FA CIIAItTK DE CORTE\BERG, RENOUVELÉE EX lÔl"! 



Entre la .Foyeuse-Eiitrée île Wenceslas et celle du duc Antoine de lîour- 

 gogne se place un acte important du droit public brabançon, (pie nous ne 

 pouvons passer sous silence : nous voulons parler du renouvellement de la 

 charte de Corlenberg en 4 372. 



Cet acte, donné à la suite de la captivité du duc après la bataille de 

 Bastweiler, fut en quelque sorte la condition du subside considérable (|ue 

 nobles et villes du Brabant volèrent pour pourvoir aux nécessités du trésor. 



Il est probable que les dis|)osilions de la charte de 1312 n"avai(Mil pas 



' Voir II' Icxlc lie cette cliarle, publii'e dans le .Uidilelavr, revue ilaiiiiimle. </(•)(/(' j'cicr- 

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