m MEMOIRE SUR L'ANCIENNE 



tipes déjà exisljiii(s, (cis (iiie les règles sur le droit de chasse et autres. 

 Nous aurons :i oxaminor ici les principes nouveaux que le règne d'An- 

 loine de Bourgogne introduisit dans la Joveuse-Enirée, ou du moins les 

 nianifeslalions plus particulières que des dispositions de Pancien droit bra- 

 ])ancon reçurent dans ce nouvel acte solennel d'inauiruration. 



§ I'-. • 



DES GARAiSTlES DE JURIDICTION. 



Le duc Wenceslas, dans l'article 34 de sa charte, avait pris rengagement 

 d'c'ire bon cl léal seigneur aux Brabançons , et de ne leur faire souffrir en 

 aucune manière ni force ni volonté. 



L'article l'"^ de la Joyeuse-Entrée d'Antoine de Bourgogne reprend la même 

 promesse, mais en la développant dans le sens des vieux principes que nous 

 avons exi)li(|ués. Il promet de traiter les bonnes gens et sujets de toutes les 

 villes, franchises et pays de Brabant, en toutes causes par droit et par sen- 

 tence, d^tprès le droit des villes et des bancs ait il appartiendra. 



Nous n'avons plus besoin de revenir sur rim|)ortance d'une disposition 

 dont nous avons suivi les progrès, depuis les chartes des villes jusqu'aux 

 (concessions plus générales des ducs Henri II, Henri III et Jean I''. 



Dès lors, la loi n'est plus le caprice ou le bon vouloir du prince; elle 

 devient une règle inébranlable et inilexible, debout comme une menace sur 

 la tète du coupable, et qui ne pliera ni |)ar haine, ni par miséricorde. Les 

 sujets ne sont plus soumis à l'arbitraire d'un bailli, consullani les pairs 

 (lu justiciable pour la l'orme et décidant les questions au gré de ses intérêts; 

 ils ne relèveront (|ue de la sentence d'hommes leurs égaux, relativement 

 iiulé|)cn(lants, cl tout aussi intéressés (pi'eux- mêmes au maintien d'une 

 lojale et sérieuse justice. 



Quoi(pie les tribunaux échevinaux fussent avec les cours féodales la juri- 



