CONSTITUTION BRABANÇONNE. 181 



Lorganisalion du banc de Santhoven élait plus curieuse. Elle offre une 

 image fidèle de toutes les anciennes justices féodales et seigneuriales. 



Le banc de Santhoven ^ se composait de récoutète d'Anvers comme mar- 

 grave du pays de Ryen, ou bien de récoutète de Santhoven délégué par lui 

 (article l*" de la coutume), et non pas d'échevins mais d'/iommex de fiof, 

 vassaux du duc de Brabanl. 



On sait que le vassal était obligé envers son seigneur , en vertu de son 

 serment de féaulé, à un double service d'aide et de conseil. Le service de 

 conseil consistait dans Fobligalion de venir siéger aux tribunaux du seigneur, 

 pour Taider à administrer la justice. De là tous les vassaux (|ui tiennent fief 

 (lu duc de Brabant dans le vierscliare rechl (le ressort judiciaire) de San- 

 thoven , et qui ont prêté serment de féauté , doivent venir siéger, conime 

 juges, aux audiences et aux plaids du chef-banc de Santhoven, toutes les 

 fois qu'ils en sont requis par l'écoutète ou par son lioulonant. 



Primitivement, récoutète désignait parmi les hommes de lief ceux (|iii 

 lui convenaient : on comprend (juc c'était un moyen elllcace pour rendre la 

 justice à peu près à son gré. Pour parera cet inconvénient, l'article 12 de la 

 coutume statue que : désormais [voorkicn) l'écoutète ne pourra requérir (pie 

 ceux f/ui ad uellcment siègent au banc, et (pii probablement ont été choisis par 

 le pouvoir ducal. Quand, par suite de circonstances (pielcoiupies, il est né- 

 cessaire d'assumer d'autres hommes de lief, pour remplacer celui ou ceux (|ui 

 se trouvent dans l'impossibilité de siéger, ceux qui restent du banc présentent 

 à l'écoutète une liste de trois candidats, hommes de fief, entre lesquels il doit 

 faire son choix. 



L'usage ancien consacré par l'article 14. voulait du reste (pie lécoulèle ne 

 jugeât, en causes civiles, qu'avec l'aide de cinq hommes de fief; de sept, en 

 causes criminelles. 



Le banc de Santhoven jugeait en première instance toutes causes ayant 

 trait à des fiefs mouvants du duc de Brabant, de son ressort, pourvu (pi'ils 

 fussent situés dans le quartier, manpiisat et mouvance d'Anvers (article 44 

 de la coutume). 



' Costuymen van Brabanl, t. I, p. tjy?. 



