CONSTITUTION BRABAIVÇOIVINE. 249 



quelque examen. L'existence des livres de tonlieu élail très-imporlante, parce 

 que parmi les privilèges des villes el des particuliers figuraient de nombreuses 

 exemptions de ces droits, parfois générales pour tout le duché, parfois ne 

 regardant qu'un tonlieu déterminé. 



Plusieurs de ces privilèges remontaient fort haut. iNous avons déjà vu que 

 les bourgeois de Bois-le-Duc ne payaient aucun droit, ni en Hollande ni en 

 Zélande. Depuis 1451, les templiers de la commanderie de Vaillanq)ont 

 étaient exempts de tout droit de tonlieu par tout le duché de Lotharingie '., 

 D'autres fois, au lieu d'exemption conqilèle, il n'y avait que modération des 

 droits; ainsi, pour citer un exemple, depuis 1297 ceux de Steenberge, au 

 pays de Breda, naviguaient librement sur l'Escaut avec leurs marchandises, 

 sans payer le tonlieu d'Anvers, ni le droit de (jckyde sur le fleuve. Ils étaient 

 cependant tenus de payer le riddcr loi i\ Anvers, le droit du (lixièmc pois- 

 son, etc. 2 



Le lieu même de la destination de la marchandise, comme aussi le mode de 

 transport et la quantité des objets faisant partie d'un même convoi, influaient 

 sui- le taux des droits à payei-. Ainsi, pour une charrette de draps portant 

 Houze pièces on devait payer een ouden en(/els</ien par pièce; s'il y en avait 

 plus de douze, on payait pour l'ensemble sept vieux' gros. 



Pour une pièce de drap portée sur le dos on payait een ouden engeischen. 



Pour une c/iarrellc ou r/iariot [wagen ou licrre) de marchandises encom- 

 brantes on donnait par quatre ballots une geleide, c'est-à-dire, aux termes 

 du premier paragraphe de la liste, sept vieux gros. 



Pour un sac grand ou petit de ces mai'chandises on payait een ouden en- 

 gelschen ^. 



Pour une pièce de drap allant en Lojnbardie on payait six penningen noirs*, 

 et pour une pièce allant n'importe où, hors de Brabant, trois penningen. 



En parlant du commerce, nous avons signalé de nombreuses villes qui 

 étaient exemptes en Brabant du payement de tous ces droits. 



' Yeeslen, t. I, p. G 15. 



« Ibid., t. I, p. G88. 



^ ll>i(L, t. II, p. 434, Liste des droils de tonlieu. 



'' Ibid., ib., Nouveau Droit. 



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