CONSTITUTION BRABANÇONNE. 36?) 



rellement, sur les saints Evangiles, pour Sadite Majesté, ses hoirs et succes- 

 seurs, à tous généralement prélats, maisons- Dieu et monastères, barons, 

 chevaliers, villes et franchises, tous sujets de Sadite, Majesté et bonnes gens 

 de ses pays de Brabanl et d'outre- Meuse, leurs hoirs et successeurs , de les 

 tenir dorénavant tous en général fermes et stables à toujours, et de ne jamais 

 y contrevenir, faire ni souffrir ij être contrevenu en aucune manière. Et s'il 

 arrivait que Sadite Majesté, ses hoirs et successeurs y contrevinssent, allassent 

 ou fissent contre ceci par eux-mêmes ou par quelqu'un d'autre , en tout ou m 

 partie, en quelque forme et manière que ce fut, nous consentons et accordons 

 en ce cas, au nom de Sadite Majesté, auxdits prélats, barons, chevaliers, 

 villes, franchises et à tous autres sesdifs sujets qu'ils ne feront, a Sa Majesté, 



SES HOIRS ou successeurs AUCUN SERVICE, NI OBÉIRONT EN AUCUNE CHOSE DONT 

 ELLE AURAIT BESOIN, OU QU'eLLE VOUDRAIT d'eUX OU LEUR POURRAIT DEMANDER, 

 JUSQUES A CE qu'elle LEUR AURA RÉPARÉ ET REDRESSÉ TEL DÉFAUT, QUE CI-DEVANT 

 EST MENTIONNÉ, ET EN AURA ENTIÈREMENT DÉSISTÉ, ET V RENONCÉ AU-DESSUS. 



xi quoi nous voulons, décernons et déclarons, au nom de Sa Majesté, que 

 tous officiers établis au contraire de celte sa Joyeuse-Entrée, seront inconti- 

 nent destitués, et qu'aussi en outre tout ce qui d'ici en avant pourrait être 

 attenté au contraire de ce que dessus ne sera ni ne pourra a l'avenir être 

 TENU d'aucune VALEUR : le tout sans malengien '. 



Ces longues dispositions peuvent se résumer en trois grandes idées : 



1" Confirmation et ralilication itérative de tous les privilèges et droits 

 accordés par les souverains antérieurs; 



2" Renonciation ù toute eveeplion du chef de ce que le souverain actuel 

 n'a pas spécialement concédé lui-même tous ces privilèges; 



3" Enfin, clause de refus de service au cas d'infraction à la Joyeuse-En- 

 trée, point qui doit principalement nous occuper ici. 



La confirmation des privilèges et la renonciation à l'exception n'ont pas 

 besoin de commentaires. Il nous reste seulement à remonter aux origines et 

 à apprécier "la jjortée de la clause de refus de service. Disons d'avance (jiie 



' Comme nous l'avons ilil plus liant,, page 3iG, en note, dans la Joyeuse-Entrée de Philippe II • 

 (t'étaient les prinecs eux-mêmes qui stipulaient. Sauf rintervenlion du gouverneur général, le 

 texte des deux articles 38 et oV est identique avec celui des articles 57 et 58 de Philippe II. 



