368 MEMOIRE SLJK L ANCIENNE 



féodalité, jinléricui- même à l'empire de Charlomagne, et qu'elle est fondée 

 sur les inslilulioiis primitives issues de l'esprit germanicpie. 



Disons-le tout d'aboni : la clause de refus de service est la sanction d'un 

 contrai parliculier intervenu, y;«r l'inauguration, entre le souverain et les 

 sujets, contrat (pn' leur impose réciproquement des obligations nouvelles et 

 (pii leur accorde des droits spéciaux. Ce contrat, c'est le contrat de srnionil '. 



Nos anciens ducs et comtes réunissaient dans leur chef doux (pialités essen- 

 liellemenl distinctes ([ui ne pouvaient se confondre, mais qui se complétaient 

 l'une par l'autre : la somierainelé et la seigneurie. 



Depuis Cliarlemagne, la royauté était devenue territoriale et héréditaire, 

 et depuis la reconnaissance de l'hérédité des fiefs, le même caractère avait 

 été attribué à la possession de tous les vassaux qui démembrèrent le grand 

 empire d'Occident. La souveraineté venait aux grands de par le droit de nais- 

 sance; la seigneurie ne leur était acquise avec ses avantages que moyennant 

 un pacte particulier intervenu entre eux et leurs sujets. 



Dans rancienne (iermanie, il était d'usage, chez les princes et chez les 

 noi)les, de s'attacher, par un lien étroit et solennel, des clients et des fidèles. 



Le grand était le sénieur de ces derniers : il devait les aider, les honorer 

 et les protéger; les fidèles devaient à leur tour lui prêter assistance, ou, comme 

 on disait alors, lui faire service, service (J'aitle et de conseil. 



.K l'origine, chatpie homme libre choisissait librement son .sc»?'cMr.- Cliarle- 

 magne ordonna et fit admettre en principe que tous les sujets de son royaume, 

 sans |)our cela devoir renoncer à tout autre lien parliculier, devraient le choi- 

 sir |)our leur chef-sénieur : par là, il s'assurait le service de tous ses sujets, 

 service auquel, comme nous allons le voir, il n'avait pas droit par le fait seul 

 de sa royauté. Après lui, l'usage se maintint. Le souverain, et parlant les 

 grands vassaux, après l'hérédité des fiefs, propriétaires de leurs territoires, 

 (Mirent le droil reconnu d'être les sénieurs de tous leurs .<»/>/.<, lescpiels, en 

 vertu du contrat sénorial, devenaient leurs fidèles. Seulement, au lieu d'élre 

 l)urenienl personnel, le sénorial était devenu foncier, en ce sens que c'était 

 de la propriété de la terre que dérivait la direction du lien à nouer. 



En vertu de la souveraineté, le roi franc, et plus lard le seigneur, pouvait 



' Le li'.'iili' (le Il;ii'|isMi't .sur Ifs inaugurations épuise coiiiiiIcIciiii'mI hi nialirr(.'. 



